Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·1992 / N°044·page 6·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1964 / N°057·page 12·fr
    ...sur une partie, Habous Djemaia (Locataire Ali Souissi), sur l'autr...
  • Journal Officiel·1972 / N°020·page 44·fr
    ...00 Dinars --- ## Avis de Convocation à l'Assemblée Générale Ord...
  • Annonces Légales·2008 / N°104·page 14·fr
    ... parfaite régularité de sa convocation. - Approbation du rapport ...
  • Journal Officiel·1994 / N°019·page 6·fr
    ...moyens ou par le recours à la location, le transport intérieur et ...
  • Journal Officiel·1965 / N°013·page 4·fr
    ...tre à la disposition de leurs locataires des récipients à ordures ...
  • Journal Officiel·1989 / N°042·page 5·fr
    ...de sous-directeur des budgets locaux à la direction générale du tr...
  • Journal Officiel·1969 / N°012·page 6·fr
    ...et de survie et un régime d'allocations de vieillesse et de survie...
  • Journal Officiel·1975 / N°014·page 12·fr
    ...latif à la taxe sur la valeur locative des immeubles construits). ...
  • Journal Officiel·1997 / N°081·page 9·fr
    ...u aux collectivités publiques locales, Vu la loi n° 89-9 du 1er f...
  • Journal Officiel·2003 / N°033·page 4·fr
    ...une fois par trimestre sur convocation de son président. Il est o...
  • Journal Officiel·1976 / N°066·page 32·fr
    ...e Maître Taoufik Bouderbala, Avocat 33, rue Al Jazira, Tunis, dans...
  • Journal Officiel·1996 / N°011·page 5·fr
    ...ec les agences spécialisées à vocation sociale et culturelle à la ...
  • Journal Officiel·1959 / N°038·page 9·fr
    ...s de recensement de la valeur locative aux immeubles achevés en 19...
  • Journal Officiel·1963 / N°050·page 32·fr
    ...ant un puits, un bassin et un local d'habitation, située à Houmet ...
  • Journal Officiel·1964 / N°058·page 21·fr
    ...lai d'un mois à compter du jour de son dépôt dans les dits locaux.
  • Journal Officiel·1967 / N°026·page 23·fr
    ...**N° 1142** # SOCIETE GENERALE INDUSTRIELLE # AVIS DE CONVOCATIO...
  • Journal Officiel·1972 / N°006·page 33·fr
    ...La propriété bornée consiste en deux locaux commerciaux, d'une con...
  • Journal Officiel·1976 / N°039·page 5·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1976 / N°082·page 27·fr
    ...lexe de loisirs, restaurants, locaux commerciaux tendant à créer d...