Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·1998 / N°082·page 4·fr
    ... de l'Etat, des collectivités locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1999 / N°024·page 15·fr
    ...La commission se réunit sur convocation de son président une fois ...
  • Journal Officiel·1962 / N°059·page 17·fr
    ... Taoufik ben MRAD, tunisien, avocat, demeurant à Tunis, 41, Rue Es...
  • Journal Officiel·1968 / N°034·page 16·fr
    ...El M'hiri --- ## AVIS DE CONVOCATION Nous portons à la connaiss...
  • Journal Officiel·1968 / N°039·page 11·fr
    ...de Maître Khérédine EL LILI, Avocat à la Cour 2, Rue des Djérbiens...
  • Journal Officiel·1973 / N°011·page 12·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1995 / N°059·page 6·fr
    ...ros des maisons et des divers locaux ; - tout ce qui concerne l'ex...
  • Journal Officiel·1966 / N°051·page 19·fr
    ...Pour convocation Le Conseil d'Administration N° 1949 ## CONSTIT...
  • Journal Officiel·1995 / N°059·page 22·fr
    ...les ou par affichage dans les locaux de l'administration du lieu e...
  • Annonces Légales·2006 / N°043·page 27·fr
    ...Maître Med Touhami Tefifeha, avocat à la cour de cassation, sis à ...
  • Journal Officiel·1968 / N°028·page 44·fr
    ...Le Liquidateur Abdelaziz Belghit N° 1.129 ## CONVOCATION Messieu...
  • Journal Officiel·1987 / N°091·page 6·fr
    ...ts domaniaux ayant perdu leur vocation agricole ### Article 33 E...
  • Journal Officiel·1966 / N°042·page 15·fr
    ...de Maître Sauveur Belhassen, avocat à Tunis, 10, rue de Hollande, ...
  • Journal Officiel·1990 / N°070·page 12·fr
    ...les ou par affichage dans les locaux de l'administration, du lieu ...
  • Journal Officiel·1996 / N°050·page 11·fr
    ...lle ou par affichage dans les locaux de l'administration. Art. 12...
  • Journal Officiel·1997 / N°081·page 11·fr
    ...u aux collectivités publiques locales, Vu la loi n° 89-9 du 1er f...
  • Journal Officiel·1958 / N°071·page 9·fr
    ...ecruter à titre précaire et révocable, treize agents temporaires d...
  • Journal Officiel·1970 / N°028·page 30·fr
    ... Djebel-Djeloud — TUNISIE CONVOCATION Messieurs les actionnaires...
  • Journal Officiel·1974 / N°059·page 3·fr
    ...membre; 3 — d'un Avocat à la Cour de Cassation désigné pour un an...
  • Journal Officiel·1968 / N°010·page 10·fr
    ... à la deshydrogénation des hydrocarbures paraffiniques. (Priorité...