137 403 résultats pour ""api""
- Journal Officiel·1999 / N°038·page 4·fr...rcial et des sociétés dont le capital appartient directement et en...
- Journal Officiel·1973 / N°040·page 19·fr...de de candidature établie sur papier libre les pièces suivantes: ...
- Journal Officiel·1973 / N°020·page 27·fr...au capital de 50.000 Dinars dont le siège est à Tunis, 8, Rue d'Es...
- Journal Officiel·1978 / N°016·page 21·fr...xible retractable telle qu'un tapis de prière, une carte de géogra...
- Annonces Légales·2017 / N°082·page 21·fr...es titres participatifs et de capital émis par l'émetteur. Les obl...
- Journal Officiel·1975 / N°051·page 10·fr...scendant sont portées le plus rapidement possible et au plus tard ...
- Journal Officiel·1976 / N°052·page 6·fr...--- ## TABLEAU D'AVANCEMENT (Garde Nationale) CAPITAINES ANNEE 1...
- Annonces Légales·2014 / N°045·page 44·fr...au capital de 25.000.000 dinars Siège social : Z.I Ben Arous - Tu...
- Journal Officiel·1989 / N°031·page 2·fr...## CHAPITRE PREMIER ### Dispositions générales Article premier. ...
- Journal Officiel·1994 / N°052·page 10·fr...## CHAPITRE III ## Du régime d'évaluation Art. 13 - Les examens ...
- Journal Officiel·1995 / N°099·page 11·fr...1) une demande de candidature établie sur papier libre, 2) une cop...
- Journal Officiel·1959 / N°043·page 10·fr...icité « AFRICA » S.A.R.L., au capital de 1.000 dinars, dont le siè...
- Annonces Légales·2007 / N°105·page 35·fr...la source sur les revenus des capitaux mobiliers, telle qu'institu...
- Journal Officiel·2002 / N°103·page 6·fr...# CHAPITRE 3 DISPOSITIONS PARTICULIERES RELATIVES AUX EXIGENCES DE...
- Journal Officiel·2009 / N°056·page 11·fr...## Chapitre III ## Dispositions spécifiques aux ports maritimes de...
- Annonces Légales·2005 / N°087·page 4·fr...société « WEEK END », SARL au capital de 2.300.000 dinars, son siè...
- Annonces Légales·2006 / N°004·page 48·fr...issement, société anonyme, au capital de 35 millions de dinars, so...
- Journal Officiel·1999 / N°072·page 8·fr...# CHAPITRE V # Conseil d'administration Art. 22. - Composition d...
- Annonces Légales·2018 / N°063·page 20·fr...19 avril 2018 GAT VIE SA au capital social : 7.000.000 D Siège ...
- Journal Officiel·2003 / N°036·page 97·fr...- Etre régie par le droit tunisien ; - Avoir un capital détenu nom...