Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 403 résultats pour ""API""
  • Journal Officiel·2000 / N°005·page 13·fr
    ...## CHAPITRE V ## des rédacteurs adjoints d'actes de la conservati...
  • Journal Officiel·1983 / N°045·page 26·fr
    ...au capital de 100.000 Dinars Registre de Commerce : 46.754 Messie...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 2·fr
    ...ctement, une participation au capital; Vu la loi N° 72-71 du 29 n...
  • Journal Officiel·1976 / N°036·page 24·fr
    ...de de candidature établie sur papier libre, les pièces suivantes :...
  • Journal Officiel·2008 / N°042·page 44·fr
    ...# CHAPITRE 2 # DU REGIME DES EXAMENS Art. 9 - Le régime d'évalua...
  • Journal Officiel·1960 / N°051·page 16·fr
    ... chez la Société de Transport Rapide, 25, rue de Colmar, a demandé...
  • Journal Officiel·1970 / N°033·page 5·fr
    ...## Chapitre IV. — Dispositions diverses ART. 23. — L'Office des P...
  • Journal Officiel·1989 / N°049·page 5·fr
    ...## CHAPITRE PREMIER ## Organisation administrative Article premi...
  • Journal Officiel·2002 / N°011·page 6·fr
    ...# CHAPITRE 2 ## De la compagnie des comptables de Tunisie Art. 4...
  • Journal Officiel·1990 / N°063·page 7·fr
    ...1) Une demande de candidature établie sur papier libre. 2) Une cop...
  • Journal Officiel·1998 / N°043·page 21·fr
    ...Chapitre premier ## Dispositions générales Article premier. - Il...
  • Journal Officiel·1999 / N°074·page 11·fr
    ...épargne-études" s'ajoutent au capital et deviennent à leur tour pr...
  • Journal Officiel·2000 / N°008·page 101·fr
    ...ns prévues à la section 3 du chapitre premier du présent arrêté ; ...
  • Journal Officiel·2005 / N°067·page 8·fr
    ...Les dispositions de ce chapitre ne s'appliquent pas aux dommages m...
  • Journal Officiel·1965 / N°005·page 10·fr
    ...Le capitalisme — son évolution. La fibre entreprise. L'économie ...
  • Annonces Légales·2006 / N°044·page 41·fr
    ...trouve un coin pour les repas rapides, un autre pour la vente de g...
  • Journal Officiel·1970 / N°023·page 36·fr
    ...Le Capital Social est de trois mille dinars versé intégralement en...
  • Journal Officiel·2006 / N°032·page 4·fr
    ...rcial et des sociétés dont le capital appartient directement et en...
  • Annonces Légales·2025 / N°044·page 12·fr
    ...rque, etc., comme indiqué au chapitre 189. 2)- Éléments matériels ...
  • Journal Officiel·1974 / N°024·page 24·fr
    ...Au 31 décembre de chaque année, l'intérêt s'ajoute au capital et d...