Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·1964 / N°027·page 3·fr
    ...— « Toute personne peut, par ministère d'avocat, dans un délai de ...
  • Journal Officiel·1987 / N°033·page 6·fr
    ...les ou par affichage dans les locaux de l'administration du lieu e...
  • Annonces Légales·2016 / N°046·page 20·fr
    ...négative ; - Risque souverain en monnaie locale : BB ; perspective...
  • Journal Officiel·1995 / N°100·page 4·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1999 / N°009·page 5·fr
    ... de l'État, des collectivités locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1975 / N°063·page 38·fr
    ...INDUSTRIELLE DU SABEL ### Convocation à l'Assemblée Générale Extr...
  • Journal Officiel·1969 / N°047·page 9·fr
    ...Hédi ben Radhi (locataire) et également au Sud-Ouest
  • Journal Officiel·1976 / N°028·page 35·fr
    ... production de gisements d'hydrocarbures liquides et gazeux, ainsi...
  • Journal Officiel·1976 / N°055·page 5·fr
    ...ressés par affichage dans les locaux administratifs ou par lettre ...
  • Journal Officiel·1998 / N°033·page 5·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1958 / N°072·page 4·fr
    ...é conformément aux traditions locales. Les cailles ainsi capturées...
  • Journal Officiel·1969 / N°012·page 8·fr
    ...— Allocations familiales ### ARTICLE 25 Les dispositions des art...
  • Journal Officiel·1976 / N°040·page 27·fr
    ...ez Maître Jameleddine Sokni, Avocat 4, Rue Hanon à Tunis, a demand...
  • Journal Officiel·1975 / N°033·page 14·fr
    ... d'affichages placés dans les locaux les plus fréquentés par les t...
  • Journal Officiel·1990 / N°061·page 6·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1958 / N°032·page 22·fr
    ...en l'étude de Maître Busset, avocat à Bizerte, a demandé l'immatri...
  • Journal Officiel·1960 / N°036·page 17·fr
    ...Consorts Avocato. Le présent avis fera courir le délai de deux mo...
  • Journal Officiel·1980 / N°050·page 35·fr
    ...nagement la prise du bail, la location, la vente et l'exploitation...
  • Journal Officiel·1983 / N°067·page 22·fr
    ...ous les trois mois, sur la convocation du Président ou, en cas d'e...
  • Journal Officiel·1987 / N°078·page 22·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...