Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 109 résultats pour ""AVANTAGE""
  • Annonces Légales·2012 / N°097·page 2·fr
    ... Apports en nature : Néant. Avantages particuliers : Néant. Cond...
  • Journal Officiel·2014 / N°022·page 17·fr
    ...ché dans des conditions plus avantageuses. 4- Les marchés de four...
  • Journal Officiel·1975 / N°087·page 34·fr
    ...bénéficie, des indemnités et avantages accordés au Directeur Génér...
  • Annonces Légales·2015 / N°142·page 23·fr
    ...Il conserve les mêmes pouvoirs et avantages qui lui ont été accord...
  • Journal Officiel·2003 / N°086·page 36·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur gén...
  • Annonces Légales·2026 / N°019·page 6·fr
    ...néant Avantages particuliers prévus : Néant Versement des fonds ...
  • Annonces Légales·2005 / N°182·page 38·fr
    ...prorogation ou dissolution. Avantages particuliers : aucun. Dépô...
  • Annonces Légales·2013 / N°032·page 41·fr
    ...upement en gardant les mêmes avantages et le même niveau de rémuné...
  • Journal Officiel·2000 / N°104·page 12·fr
    ...l'activité et le retrait des avantages fiscaux, est passible d'une...
  • Journal Officiel·1983 / N°072·page 9·fr
    ...nts sont éligibles à ce même avantage en vertu d'une législation p...
  • Journal Officiel·2000 / N°100·page 4·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Par...
  • Annonces Légales·2007 / N°019·page 16·fr
    ...cial : 20.350.000 dinars. 7. Avantages particuliers : Ceux prévus ...
  • Journal Officiel·1977 / N°051·page 3·fr
    ...sés à un indice supérieur, l'avantage retiré de ce classement est ...
  • Journal Officiel·1981 / N°052·page 6·fr
    ...présente loi la totalité des avantages sociaux auxquels ils ont dr...
  • Journal Officiel·2003 / N°027·page 6·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de servi...
  • Journal Officiel·2011 / N°034·page 30·fr
    ...continuent de bénéficier des avantages de l'article 24 du code d'i...
  • Journal Officiel·1963 / N°033·page 11·fr
    ...énéficiera des émoluments et avantages de Directeur d'Administrati...
  • Annonces Légales·2013 / N°155·page 33·fr
    ...L'augmentation du capital social est réalisée sans aucun avantage ...
  • Annonces Légales·2019 / N°113·page 5·fr
    ...Aucun avantage particulier n'est stipulé au niveau des Statuts au ...
  • Annonces Légales·2021 / N°011·page 5·fr
    ... Apport en nature : Néant. Avantages particuliers prévus statuta...