Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·2009 / N°057·page 12·fr
    ...Les candidats déclarés admissibles seront informés par lettres ind...
  • Annonces Légales·2009 / N°069·page 5·fr
    ...lectifs et semi collectifs et individuels destinés à l'habitation,...
  • Journal Officiel·1977 / N°036·page 20·fr
    ... administratifs ou par lettre individuelle. Page 1370 Journal Off...
  • Annonces Légales·2016 / N°152·page 56·fr
    ...eux cinquième (2/5) des parts indivises de la totalité de trois qu...
  • Annonces Légales·2017 / N°067·page 35·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant au saisi (189/339) dans l...
  • Annonces Légales·2024 / N°022·page 20·fr
    ... "Ua", destiné à l'habitation individuelle. Date et lieu de l'adj...
  • Annonces Légales·2008 / N°006·page 48·fr
    ...partir de 9H toutes les parts indivis revenant à la partie saisie ...
  • Annonces Légales·2013 / N°094·page 18·fr
    ...tration, des états financiers individuels et consolidés de l'exerc...
  • Annonces Légales·2019 / N°036·page 14·fr
    ...Des parts indivisibles de l'immeuble objet du titre foncier n°6000...
  • Annonces Légales·2009 / N°112·page 46·fr
    ...La totalité des cinq septième des parts indivises de la propriété ...
  • Journal Officiel·1975 / N°062·page 13·fr
    ...(1/2 indivis) | 806 m2 | Hachmi Maamouri. | | 39 | « | Non immat...
  • Annonces Légales·2015 / N°082·page 32·fr
    ...La totalité des parts indivis appartenant au débiteur dans l'immeu...
  • Annonces Légales·2016 / N°068·page 30·fr
    ...ulaire de surface 100 m² type individuel composé de 3 chambres cui...
  • Annonces Légales·2021 / N°019·page 24·fr
    ...La moitié dans l'indivision de l'immeuble non immatriculé sis à la...
  • Annonces Légales·2021 / N°027·page 25·fr
    ...a vente de 3090.602 m² (parts indivises) du terrain à vocation agr...
  • Annonces Légales·2021 / N°042·page 4·fr
    ...al de la dite société à titre indivis et avec la présence de M'ham...
  • Journal Officiel·2005 / N°066·page 48·fr
    ...s seront informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Annonces Légales·2006 / N°027·page 18·fr
    ...Constitution d'une entreprise individuelle #### Atelier Leila Kha...
  • Annonces Légales·2007 / N°048·page 14·fr
    ... Création d'une Etablissement Individuelle - Dénomination : «JCL ...
  • Annonces Légales·2011 / N°126·page 50·fr
    ...2) les 2615e indivises du TF n°70539 Tunis consistant en un terrai...