22 672 résultats pour ""INDIV""
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- Annonces Légales·2009 / N°069·page 5·fr...lectifs et semi collectifs et individuels destinés à l'habitation,...
- Journal Officiel·1977 / N°036·page 20·fr... administratifs ou par lettre individuelle. Page 1370 Journal Off...
- Annonces Légales·2016 / N°152·page 56·fr...eux cinquième (2/5) des parts indivises de la totalité de trois qu...
- Annonces Légales·2017 / N°067·page 35·fr...La totalité des parts indivises revenant au saisi (189/339) dans l...
- Annonces Légales·2024 / N°022·page 20·fr... "Ua", destiné à l'habitation individuelle. Date et lieu de l'adj...
- Annonces Légales·2008 / N°006·page 48·fr...partir de 9H toutes les parts indivis revenant à la partie saisie ...
- Annonces Légales·2013 / N°094·page 18·fr...tration, des états financiers individuels et consolidés de l'exerc...
- Annonces Légales·2019 / N°036·page 14·fr...Des parts indivisibles de l'immeuble objet du titre foncier n°6000...
- Annonces Légales·2009 / N°112·page 46·fr...La totalité des cinq septième des parts indivises de la propriété ...
- Journal Officiel·1975 / N°062·page 13·fr...(1/2 indivis) | 806 m2 | Hachmi Maamouri. | | 39 | « | Non immat...
- Annonces Légales·2015 / N°082·page 32·fr...La totalité des parts indivis appartenant au débiteur dans l'immeu...
- Annonces Légales·2016 / N°068·page 30·fr...ulaire de surface 100 m² type individuel composé de 3 chambres cui...
- Annonces Légales·2021 / N°019·page 24·fr...La moitié dans l'indivision de l'immeuble non immatriculé sis à la...
- Annonces Légales·2021 / N°027·page 25·fr...a vente de 3090.602 m² (parts indivises) du terrain à vocation agr...
- Annonces Légales·2021 / N°042·page 4·fr...al de la dite société à titre indivis et avec la présence de M'ham...
- Journal Officiel·2005 / N°066·page 48·fr...s seront informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
- Annonces Légales·2006 / N°027·page 18·fr...Constitution d'une entreprise individuelle #### Atelier Leila Kha...
- Annonces Légales·2007 / N°048·page 14·fr... Création d'une Etablissement Individuelle - Dénomination : «JCL ...
- Annonces Légales·2011 / N°126·page 50·fr...2) les 2615e indivises du TF n°70539 Tunis consistant en un terrai...