Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·1991 / N°024·page 9·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·2008 / N°015·page 11·fr
    ...3 du prix des terrains ou des locaux nécessaires au projet acquis ...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 68·fr
    ...nsi que par les collectivités locales, Considérant que la modific...
  • Journal Officiel·1962 / N°045·page 12·fr
    ...Traversée de la localité de Testour; A l'Ouest : Intersection de ...
  • Journal Officiel·1972 / N°051·page 5·fr
    ...— La révocation peut être prononcée, par dérogation aux dispositio...
  • Journal Officiel·1976 / N°044·page 35·fr
    ...Bir Hassine consistant en 2 parcelles de terre à vocation agricole...
  • Journal Officiel·1983 / N°058·page 43·fr
    ...Les convocations aux assemblées générales ordinaires et extraordin...
  • Journal Officiel·2005 / N°057·page 10·fr
    ...ssement dans l'équipement des locaux commerciaux, et ce, sans l'ex...
  • Journal Officiel·1964 / N°034·page 14·fr
    ...és dans des réservoirs ou des locaux distincts. ART. 21. — Lorsqu...
  • Journal Officiel·1966 / N°051·page 20·fr
    ...5 Avenue du Ghana TUNIS ## CONVOCATION Messieurs les actionnair...
  • Journal Officiel·1998 / N°056·page 7·fr
    ..., les collectivités publiques locales ou autres organismes publics...
  • Journal Officiel·1969 / N°021·page 12·fr
    ...Le Comité de Direction se réunit deux fois par an, sur convocation...
  • Journal Officiel·1972 / N°047·page 11·fr
    ...Le Conseil d'Administration se réunit sur convocation de son Prési...
  • Annonces Légales·2017 / N°025·page 59·fr
    ...umet Essouk à l'aéroport à la localité de Mellita de la délégation...
  • Journal Officiel·1968 / N°009·page 19·fr
    ...N'zard Avocat à Tunis 8 Rue des Tanneurs dans les 20 jours au plus...
  • Journal Officiel·1975 / N°047·page 6·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1962 / N°034·page 12·fr
    ... règlements internationaux et locaux. --- **AVIS ET COMMUNICATIO...
  • Journal Officiel·1965 / N°055·page 7·fr
    ...Cette dernière autorisation spéciale est toujours révocable. ART....
  • Journal Officiel·1971 / N°041·page 23·fr
    ...Djara - Gabès AVIS DE CONVOCATION Messieurs les actionnaires de ...
  • Journal Officiel·1976 / N°004·page 30·fr
    ...lleurs et situés dans la même localité, possibilité leur est donné...