Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·1970 / N°034·page 10·fr
    ... bénéfice pour celui de leurs locataires. ## ARTICLE 23 ### Surv...
  • Journal Officiel·1975 / N°019·page 22·fr
    ...nt en une parcelle de terre à vocation agricole située au Cheikhat...
  • Journal Officiel·1958 / N°076·page 8·fr
    ...exercé sa profession dans une localité de l'Intérieur ou dans un s...
  • Journal Officiel·1971 / N°033·page 5·fr
    ... la commune, soit à titre d'allocation ou remboursement personnels...
  • Journal Officiel·1960 / N°009·page 12·fr
    ...titre régulier de propriété ou de location ou de métayage ayant ac...
  • Journal Officiel·1995 / N°009·page 15·fr
    ... autant que de besoin, sur convocation de son président, pour déli...
  • Journal Officiel·2001 / N°076·page 34·fr
    ...Titre de propriété ou contrat de location ou toute autre pièce équ...
  • Journal Officiel·1993 / N°053·page 16·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1959 / N°055·page 19·fr
    ...Béchuc, avocat à Sousse, rue Président Hamda Djerbi, a demandé l'i...
  • Journal Officiel·1969 / N°030·page 7·fr
    ...s gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux de la sous-positio...
  • Journal Officiel·1996 / N°062·page 12·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1997 / N°016·page 18·fr
    ...La conférence de direction se réunit sur convocation du ministre e...
  • Journal Officiel·1958 / N°036·page 16·fr
    ...Bessis Yvon, avocat, Tunisien, demeurant à Tunis, 41, rue Es-Sadik...
  • Journal Officiel·1959 / N°002·page 21·fr
    ...à Maître Alfred COHEN-SOLAL, avocat à la Cour de Cassation, Tunis,...
  • Annonces Légales·2014 / N°076·page 11·fr
    ...bution au stade du gros et la location de tout équipements et prod...
  • Annonces Légales·2020 / N°055·page 4·fr
    ...Nous avons focalisé nos travaux d'audit sur l'évaluation des provi...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 66·fr
    ...oportion fixée par la coutume locale. Le registre du cultivateur ...
  • Journal Officiel·1959 / N°054·page 15·fr
    ...l'organisme stockeur, dans la localité la plus proche du lieu de p...
  • Journal Officiel·1969 / N°038·page 27·fr
    ...Le Conseil d'Administration n° 1310 Avis de Convocation A l'Assem...
  • Journal Officiel·1972 / N°013·page 5·fr
    ...et Autocars) et des Sociétés Régionales de Transports. Art. 2. — ...