Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·1976 / N°054·page 40·fr
    ...r aux travaux des commissions locales de facilitation ; — assurer...
  • Journal Officiel·1998 / N°038·page 17·fr
    ...L'activité de location de voitures avec ou sans chauffeurs, qui es...
  • Journal Officiel·1998 / N°064·page 11·fr
    ...59 du 4 août 1998, portant convocation du corps électoral de la ci...
  • Journal Officiel·1958 / N°072·page 7·fr
    ...omicile chez Maître Tubiana, avocat, 29, rue Malta Srira, à Tunis,...
  • Journal Officiel·1960 / N°054·page 7·fr
    ...Cette dernière autorisation spéciale est toujours révocable. ART....
  • Journal Officiel·1961 / N°036·page 23·fr
    ...nt à Pont-du-Fabs, a donné en location-générale-libre, son fonds d...
  • Journal Officiel·1974 / N°011·page 26·fr
    ...tion, l'achat, la vente et la location de tous meubles et immeuble...
  • Journal Officiel·1962 / N°019·page 17·fr
    ... et Abderrahmane El-Mouelhi, avocats, 158, rue Bab Souika, Tunis, ...
  • Journal Officiel·2009 / N°041·page 19·fr
    ...s dans toutes les parties des locaux de l'unité et notamment dans ...
  • Journal Officiel·1990 / N°078·page 10·fr
    ...les séquelles d'infarctus du myocarde; — les troubles du rythme, ...
  • Journal Officiel·1988 / N°046·page 6·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1991 / N°008·page 9·fr
    ... ; — de gérer les contrats de location des bâtiments abritant les ...
  • Journal Officiel·1993 / N°093·page 10·fr
    ...x d'affichage placés dans les locaux les plus fréquentés par les t...
  • Journal Officiel·2005 / N°061·page 4·fr
    ...atuts fixent le plafond, - La location gérance des fonds de commer...
  • Journal Officiel·1970 / N°019·page 5·fr
    ...l'invitera à répondre à la convocation qui lui a été adressée. Dan...
  • Journal Officiel·1973 / N°010·page 16·fr
    ...Le Conseil d'Administration se réunit sur convocation de son Prési...
  • Journal Officiel·1975 / N°004·page 32·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1989 / N°013·page 4·fr
    ...s; — à la fixation du prix de location des biens immeubles de l'of...
  • Journal Officiel·1970 / N°030·page 6·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1974 / N°012·page 6·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...