Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·1977 / N°020·page 13·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1992 / N°042·page 5·fr
    ...les ou par affichage dans les locaux de l'administration du lieu e...
  • Journal Officiel·1968 / N°042·page 17·fr
    ...Mornag - Tunis ## AVIS DE CONVOCATION Messieurs les actionnaires...
  • Journal Officiel·1974 / N°049·page 55·fr
    ...fié, ne répondent pas à la convocation qui leur est adressée, sont...
  • Journal Officiel·1987 / N°003·page 5·fr
    ...s du périmètre communal de la localité du siège du poste où ils so...
  • Journal Officiel·2008 / N°045·page 11·fr
    ...ermettre l'identification, la localisation, le gel ou la saisie de...
  • Annonces Légales·2013 / N°107·page 57·fr
    ...DE SOUTIEN DES COLLECTIVITES LOCALES Direction Comptable # BILA...
  • Journal Officiel·1995 / N°104·page 10·fr
    - la contribution sur les ventes locales du café et du thé institu...
  • Journal Officiel·1965 / N°044·page 13·fr
    ...e conformément aux traditions locales dans les cheikhats d'El Haou...
  • Journal Officiel·1974 / N°003·page 8·fr
    ...a) Les immutables autres que les bâtiments et locaux à usage indus...
  • Journal Officiel·1974 / N°021·page 31·fr
    ...— Sidi Bou Said — --- ## Convocation Messieurs les actionnaires...
  • Journal Officiel·1975 / N°051·page 34·fr
    ...Mabirauk, avocat, 35 rue Jamal Abdemaouar, Tunis a demandé l'immat...
  • Journal Officiel·1976 / N°002·page 3·fr
    ...ents Publics et Parapublics à vocation agricole autorisé à cette f...
  • Journal Officiel·1961 / N°048·page 12·fr
    ...TE D'ASSURANCES La Société Marocaine, Compagnie d'assurances, au ...
  • Journal Officiel·1962 / N°023·page 22·fr
    ... d'un résidu de cracking d'hydrocarbures du pétrole. 2°) un procé...
  • Journal Officiel·1975 / N°050·page 4·fr
    ...ressés par affichage dans les locaux administratifs ou par lettre ...
  • Journal Officiel·1978 / N°040·page 21·fr
    ... association à des moyens de blocage sur l'étrier, l'orientation p...
  • Journal Officiel·1995 / N°074·page 6·fr
    Les consultations se font dans les locaux de l'établissement sanit...
  • Journal Officiel·1996 / N°027·page 40·fr
    ...t des titres se réunit sur convocation de son président, pour déli...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 36·fr
    ...énéral de la République, aux avocats généraux et aux procureurs de...