Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 403 résultats pour ""API""
  • Journal Officiel·2000 / N°013·page 7·fr
    ...## CHAPITRE II ## Des sociétés entre médecins vétérinaires Art. ...
  • Annonces Légales·2015 / N°049·page 22·fr
    ... les flux de remboursement du capital puis divisée par le nominal....
  • Annonces Légales·2016 / N°104·page 23·fr
    ...stré à la recette des finances API en date du 22/8/2016, quittance...
  • Journal Officiel·1995 / N°098·page 12·fr
    ...1) une demande de candidature établie sur papier libre, 2) une cop...
  • Annonces Légales·2022 / N°007·page 9·fr
    ... que cabinet médical kinésithérapie à titre de location. L'apparte...
  • Journal Officiel·1976 / N°053·page 17·fr
    ...## CHAPITRE TROIS ## DES COURRIERS DIPLOMATIQUES Art. 55. — Le c...
  • Journal Officiel·1961 / N°046·page 10·fr
    ...ques; Sciages de bois divers; Papiers et cartons; Fils et ficelles...
  • Journal Officiel·1980 / N°041·page 19·fr
    ...## CHAPITRE IV. — du Conseil de Faculté ou de l'Etablissement Art...
  • Journal Officiel·1983 / N°074·page 30·fr
    ... la rédaction définitive des chapitres et dispositions de l'ensemb...
  • Journal Officiel·1984 / N°049·page 24·fr
    ...— constater les variations du capital social au cours de l'exercic...
  • Journal Officiel·1992 / N°053·page 11·fr
    ...1) une demande de candidature établie sur papier libre; 2) une co...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 29·fr
    ...# CHAPITRE III # Avancement ART. 48. — Les moniteurs et monitric...
  • Annonces Légales·2014 / N°126·page 41·fr
    ...La Banque Nationale Agricole, société anonyme au capital de 100.00...
  • Annonces Légales·2016 / N°059·page 32·fr
    ...re et société La Douceur SARL capital de dix mille dinars sis aven...
  • Journal Officiel·1975 / N°053·page 30·fr
    ...ion Navale Société anonyme au capital de 60.000 dinars Siège socia...
  • Journal Officiel·1976 / N°039·page 13·fr
    ...de de candidature établie sur papier libre, les pièces suivantes :...
  • Journal Officiel·1993 / N°039·page 9·fr
    ...nstitution, d'augmentation de capital et de prorogation de société...
  • Journal Officiel·1994 / N°078·page 7·fr
    ...## CHAPITRE III ## ORGANES DE LA COMMUNAUTE ### ARTICLE 7 ### ORG...
  • Journal Officiel·1997 / N°027·page 26·fr
    ...## CHAPITRE II ## Les modalités du recrutement direct Art. 5. - ...
  • Journal Officiel·2006 / N°035·page 5·fr
    ...rcial et les sociétés dont le capital appartient directement et en...