Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·1998 / N°104·page 9·fr
    ...## Exonération des huiles végétales fabriquées localement de la ta...
  • Journal Officiel·1976 / N°031·page 21·fr
    ...icile chez Maître El-Akrimi, Avocat, 4, Rue d'Angleterre à Tunis, ...
  • Journal Officiel·1993 / N°058·page 4·fr
    ...ise publiquement en vente, en location ou en distribution, incombe...
  • Journal Officiel·2009 / N°022·page 6·fr
    ...un de leurs éléments, ou leur location à un tiers, à moins qu'elle...
  • Journal Officiel·1976 / N°050·page 32·fr
    ... de chaque exercice sur la convocation du conseil d'administration...
  • Journal Officiel·1993 / N°055·page 16·fr
    ...- La commission administrative se réunit, sur convocation de son p...
  • Journal Officiel·1966 / N°024·page 6·fr
    ...— Le Conseil d'Administration se réunit sur convocation du Préside...
  • Journal Officiel·1975 / N°070·page 27·fr
    ...ant en 2 parcelles de terre à vocation agricole située au Cheikhat...
  • Journal Officiel·1997 / N°027·page 12·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1999 / N°032·page 4·fr
    ...Ministères, des Collectivités Locales, des Etablissements Publics ...
  • Journal Officiel·1961 / N°058·page 8·fr
    ...établissement et taxation des communications locales; établissemen...
  • Journal Officiel·1968 / N°004·page 8·fr
    ...N° 126 Etude de Maître Abderrahman Alou'ou, avocat à la Cour de C...
  • Journal Officiel·1969 / N°026·page 34·fr
    ...ial 3000 Dinars **AVIS DE CONVOCATION** Messieurs les actionnair...
  • Journal Officiel·1971 / N°056·page 20·fr
    ... clôture de l'exercice sur convocation du conseil d'administration...
  • Journal Officiel·1998 / N°033·page 37·fr
    ...La commission se réunit sur convocation de son président chaque fo...
  • Journal Officiel·1965 / N°031·page 11·fr
    ... 78.000 Dinars ## AVIS DE CONVOCATION Messieurs les actionnaires...
  • Journal Officiel·1971 / N°007·page 18·fr
    ...Belhassen avocat à Tunis, 10 rue de Mellande, détenteur d'un exemp...
  • Journal Officiel·1984 / N°033·page 5·fr
    ... Production Agricole et la convocation d'une Assemblée Générale Ex...
  • Journal Officiel·1959 / N°036·page 25·fr
    ...ecruter à titre précaire et révocable : 1° Un agent temporaire ca...
  • Journal Officiel·1960 / N°015·page 17·fr
    ...Zakine, avocat à Tunis, 43, avenue Habib Bourguiba, a demandé l'im...