Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·1962 / N°011·page 20·fr
    ...## AVIS DE CONVOCATION ### ESSO STANDARD TUNISIE S. A. au capita...
  • Journal Officiel·1971 / N°012·page 20·fr
    ...les mains de maître Hchaichi avocat à la cour d'appel 23, Rue Es-S...
  • Journal Officiel·1975 / N°053·page 32·fr
    ...ins de Maître Mohamed Makni, Avocat à Sînz, à Rue H. Thamour dans ...
  • Annonces Légales·2012 / N°130·page 42·fr
    ... DE SOUTIEN DES COLLECTIVITES LOCALES Direction Comptable BILANS ...
  • Journal Officiel·1998 / N°054·page 49·fr
    ... de l'Etat, des collectivités locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1965 / N°018·page 21·fr
    ...Local de la Cellule Destourienne, sis à Sidi Abdelkader, Menzel Ab...
  • Journal Officiel·1966 / N°017·page 29·fr
    ...33, avenue Farhat Hached - Sfax ## AVIS DE CONVOCATION Messieurs...
  • Journal Officiel·1993 / N°013·page 10·fr
    ...ents, collectivités publiques locales, services et organismes conc...
  • Journal Officiel·1968 / N°009·page 6·fr
    ...- programme d'entretien et d'extension des locaux; - contrôle de l...
  • Journal Officiel·1972 / N°009·page 8·fr
    ... l'année universitaire sur convocation de son Président et toutes ...
  • Journal Officiel·1975 / N°087·page 5·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1999 / N°021·page 11·fr
    ...une fois par trimestre sur convocation du directeur général de l'o...
  • Journal Officiel·1973 / N°050·page 23·fr
    ...### 1°) Transport par Autocars #### — Par place kilométrique de ...
  • Journal Officiel·1974 / N°044·page 31·fr
    ...rsitaires (O.N.O.U.) sont les locaux destinées à faciliter les con...
  • Journal Officiel·1991 / N°066·page 3·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1958 / N°086·page 3·fr
    ...Cette déclaration doit être appuyée d'un plan des locaux, installa...
  • Journal Officiel·1963 / N°014·page 8·fr
    ...tude de Maître Alfred Sebag, avocat à Tunis, 8, rue des Tanneurs, ...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 2·fr
    ...La convocation est obligatoire quand elle est demandée, soit par l...
  • Journal Officiel·1987 / N°020·page 7·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1993 / N°034·page 10·fr
    ...t des collectivités publiques locales et des établissements public...