Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1973 / N°013·page 29·fr
    ...Banque Nationale de Tunisie, Société Anonyme au capital de 1.600.0...
  • Journal Officiel·1975 / N°027·page 11·fr
    ...de de candidature établie sur papier libre les pièces suivantes : ...
  • Journal Officiel·1976 / N°059·page 18·fr
    ...scendant sont portées le plus rapidement possible et au plus tard ...
  • Annonces Légales·2010 / N°099·page 41·fr
    ...ise à Av de la République Rue capitaine El Ajmi Ben Mabrouk- Kairo...
  • Journal Officiel·1990 / N°065·page 10·fr
    ...radiodiagnostic ou de radiothérapie ou de radiologie interventionn...
  • Journal Officiel·1997 / N°088·page 12·fr
    ...re attestant la libération du capital. Art. 8. - Les entreprises ...
  • Journal Officiel·2008 / N°101·page 13·fr
    ...N DINARS | Désignation des chapitres | TITRE DEUX | | | |...
  • Journal Officiel·1975 / N°043·page 13·fr
    ...## TITRE CINQ ## LES SERVICES DES TRAVAUX PUBLICS Chapitre 1. — ...
  • Journal Officiel·1987 / N°046·page 3·fr
    ... général à la pêche un état récapitulatif accompagné des bons de ...
  • Journal Officiel·1989 / N°002·page 9·fr
    ...ienne — 6-10 janvier 1989 # CHAPITRE III ## De la discipline Ar...
  • Annonces Légales·2025 / N°068·page 30·fr
    ...ARHOUMI NOUREDDINE | BARHOUMI RAPIKA | BARHOUMI RIDA | | BARHOUM...
  • Journal Officiel·1963 / N°035·page 31·fr
    ...De ce fait le capital social se trouve ainsi répartis : 160 parts...
  • Journal Officiel·1963 / N°035·page 33·fr
    ...au capital de : 4.000 Dinars Siège Social : 40, Rue Lavigerie Tuni...
  • Journal Officiel·1982 / N°048·page 7·fr
    ...## Chapitre III. — Dispositions Communes ### aux Experts comptabl...
  • Journal Officiel·1997 / N°082·page 4·fr
    ...## CHAPITRE PREMIER ## Organisation administrative Art. 2. - L'i...
  • Annonces Légales·2025 / N°055·page 5·fr
    ...re 4, titre 1, sous-titre 5, chapitre 3 : des obligations. 3.11. ...
  • Journal Officiel·1984 / N°049·page 28·fr
    ...## CHAPITRE V ## COMMISSION DE CONTRÔLE ## Art. 36. — Compositio...
  • Journal Officiel·1993 / N°054·page 15·fr
    ... administratif; Décrète ## Chapitre premier ## Organisation admi...
  • Journal Officiel·1988 / N°052·page 19·fr
    ...## CHAPITRE II ## La direction des affaires foncières, juridiques...
  • Journal Officiel·2001 / N°013·page 8·fr
    ...ement de relations simples et rapides entre les institutions entra...