Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Annonces Légales·2013 / N°155·page 33·fr
    ...L'augmentation du capital social est réalisée sans aucun avantage ...
  • Annonces Légales·2019 / N°113·page 5·fr
    ...Aucun avantage particulier n'est stipulé au niveau des Statuts au ...
  • Annonces Légales·2021 / N°011·page 5·fr
    .... Apport en nature : Néant. Avantages particuliers prévus statut...
  • Annonces Légales·2010 / N°001·page 15·fr
    ...11- Avantages particuliers stipulés dans les statuts : Aucun. 12-...
  • Journal Officiel·1984 / N°008·page 14·fr
    ...Il participe tout comme s'il était en service aux avantages consen...
  • Journal Officiel·1989 / N°064·page 16·fr
    ...Gammes de fréquences utilisés et leurs avantages — Schéma synoptiq...
  • Journal Officiel·1999 / N°093·page 62·fr
    ...ntéressé bénéficie du rang et avantages de directeur d'administrat...
  • Annonces Légales·2024 / N°067·page 11·fr
    ...s pour unifier et développer davantage les points de vue juridique...
  • Annonces Légales·2025 / N°013·page 3·fr
    ...Néant Avantages particuliers prévus : Néant Versement des fonds ...
  • Annonces Légales·2007 / N°009·page 2·fr
    ...11- Avantage particulier au profit de toute personne : néant. 12- ...
  • Journal Officiel·1994 / N°048·page 13·fr
    ...89, l'intéressé bénéficie des avantages d'un chef de service d'adm...
  • Journal Officiel·2001 / N°048·page 12·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de serv...
  • Annonces Légales·2019 / N°071·page 3·fr
    ...: Aucun apport en nature. 14. Avantages particuliers : Aucun 15. A...
  • Journal Officiel·2006 / N°040·page 13·fr
    ...993, fixant les indemnités et avantages attribués aux titulaires d...
  • Annonces Légales·2005 / N°144·page 15·fr
    ...Pas d'avantages particuliers stipulés dans le projet des statuts. ...
  • Journal Officiel·1998 / N°035·page 3·fr
    ...essé bénéficie du rang et des avantages de chef de service des dou...
  • Journal Officiel·2001 / N°023·page 72·fr
    ...e bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de serv...
  • Annonces Légales·2024 / N°118·page 7·fr
    ...Promouvoir davantage le patrimoine culturel et historique tunisien...
  • Annonces Légales·2008 / N°124·page 10·fr
    ...* Avantages particuliers prévus statutairement : Néant. * Les cond...
  • Annonces Légales·2005 / N°060·page 25·fr
    ...de l'action : 10,000 Dinars. Avantages particuliers : Aucun. Con...