21 566 résultats pour ""XPR""
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- Annonces Légales·2011 / N°109·page 41·fr...AU 31 DECEMBRE 2010 (Chiffres exprimés en dinars) | | 31/12/201...
- Journal Officiel·2012 / N°093·page 42·fr...le de l'immeuble | Superficie expropriée | Noms des propriétaires ...
- Journal Officiel·1976 / N°044·page 6·fr...— Il est attribué à chacune des épreuves une note numérique exprim...
- Journal Officiel·1962 / N°055·page 18·fr...### VENTE DE FONDS DE COMMERCE Suivant acte sxprivé en date du 23...
- Journal Officiel·1998 / N°039·page 9·fr...Cette note est exprimée en chiffres variant de zéro (0) à vingt (2...
- Journal Officiel·1988 / N°034·page 2·fr... 86-918 du 7 mai 1988 portant expropriation pour cause d’utilité p...
- Journal Officiel·2024 / N°088·page 68·fr... de l'immeuble | Superficie à exproprier | Noms des propriétaires ...
- Journal Officiel·1961 / N°043·page 10·fr...ère (S.I.T.E.P.) ; Vu l'avis exprimé par le Comité Consultatif de...
- Journal Officiel·2008 / N°098·page 11·fr...ert un délai raisonnable pour exprimer sa volonté de s'y opposer, ...
- Journal Officiel·2023 / N°139·page 40·fr...le de l'immeuble | Superficie expropriée | Noms des Propriétaires ...
- Journal Officiel·1999 / N°072·page 9·fr...4/ En plus des attributions expressément énoncées aux présents sta...
- Journal Officiel·1993 / N°064·page 11·fr... son grade, sa signature et l'expression "élection de la commissio...
- Journal Officiel·1988 / N°021·page 21·fr... Numéro | | | Superficie expropriée | Propriétaires ou propri...
- Journal Officiel·2017 / N°065·page 25·fr...le de l'immeuble | Superficie expropriée | Noms des Propriétaires ...
- Journal Officiel·2017 / N°072·page 57·fr...Par le recours à l'arbitrage, les Parties renoncent expressément à...
- Journal Officiel·2017 / N°101·page 229·fr...le de l'immeuble | Superficie expropriée | Noms des propriétaires ...
- Journal Officiel·2024 / N°088·page 18·fr... de l'immeuble | Superficie à exproprier | Noms des propriétaires ...
- Journal Officiel·1963 / N°019·page 6·fr...a) L'expression « autorité aéronautique » signifie : en ce qui con...
- Journal Officiel·2018 / N°079·page 46·fr...le de l'immeuble | Superficie expropriée | Noms des propriétaires ...