Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 403 résultats pour ""api""
  • Journal Officiel·2004 / N°061·page 8·fr
    ...## CHAPITRE III ## De la collecte, conservation, effacement et de...
  • Journal Officiel·1958 / N°094·page 20·fr
    ...Route de Bizerte (Le Bardo).** **Capital social : 3.000 dinars, s...
  • Journal Officiel·1961 / N°024·page 27·fr
    ...DE TRANSPORTS AUTOMOBILES au capital de 15.000 Dinars Assemblée ...
  • Journal Officiel·1962 / N°027·page 35·fr
    ...# SOCIETE « LA GLACE » Société Anonyme au capital de 155.000 Din...
  • Journal Officiel·1964 / N°043·page 2·fr
    ...loi des Finances pour la gestion 1961 et notamment son chapitre V;
  • Journal Officiel·1973 / N°032·page 7·fr
    ... ou à la participation à leur capital social ; 4) — au règlement i...
  • Journal Officiel·1999 / N°067·page 5·fr
    ...'une notification rédigée sur papier timbré et signée par le titul...
  • Annonces Légales·2023 / N°080·page 4·fr
    ...INMA HOLDING, société anonyme au capital social de 500.000 DT, ini...
  • Journal Officiel·1962 / N°016·page 7·fr
    ... # A BEJA Société Anonyme au capital de 10.000 Dinars Siège Soci...
  • Journal Officiel·1961 / N°058·page 14·fr
    ...Les candidats doivent être en mesure d'indiquer les capitales et l...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 16·fr
    ...res; 2) Etre doué d'intuition rapide, de pénétration psychologique...
  • Journal Officiel·1991 / N°081·page 15·fr
    ...ensions, les indemnités et le capital décès servis aux agents publ...
  • Journal Officiel·1995 / N°087·page 6·fr
    ...## CHAPITRE II ## Composition des commissions techniques des lotis...
  • Journal Officiel·1966 / N°003·page 18·fr
    ..., ainsi qu'une expédition sur papier libre des jugements prononcés...
  • Journal Officiel·1991 / N°015·page 18·fr
    ...CHAPITRE II Organisation financière Art. 16. — Le budget de l'ins...
  • Journal Officiel·2001 / N°079·page 139·fr
    ...Récapissé du numéro d'acquittement des redevances aéronautiques y ...
  • Journal Officiel·1982 / N°015·page 20·fr
    ...ALKI Société Anonyme au Capital de : 900.000 D. 11, Avenue Kher...
  • Annonces Légales·2017 / N°025·page 57·fr
    ... N° 9 reliant le centre de la capitale à la banlieue de la Marsa d...
  • Journal Officiel·1994 / N°040·page 15·fr
    ...1) Une demande de candidature établie sur papier libre, 2) Une cop...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 20·fr
    ...at, coopératives, entreprises capitalistes, le crédit. La product...