Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·1976 / N°048·page 49·fr
    ...| Les oppositions sur le prix de vente seront reçues chez l'avoca...
  • Journal Officiel·1979 / N°059·page 73·fr
    ...ice ne permettent pas cette allocation, elle puisse être reportée ...
  • Journal Officiel·1987 / N°025·page 7·fr
    ...t des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1982 / N°079·page 7·fr
    ...es de grignons dans certaines localités où il estime nécessaire de...
  • Journal Officiel·1996 / N°007·page 7·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1958 / N°034·page 23·fr
    ...8, rue Charles-de-Gaulle, Tunis ## Convocation Messieurs les act...
  • Journal Officiel·1960 / N°014·page 9·fr
    ...ns ayant exercé dans d'autres localités. ART. 73. — Les Secrétair...
  • Journal Officiel·1971 / N°028·page 10·fr
    ...rale des Salines de Tunisie a vocation pour servir sur l'ensemble ...
  • Journal Officiel·1976 / N°039·page 53·fr
    ...notamment la construction, la location, l'achat, la vente et l'exp...
  • Journal Officiel·1961 / N°048·page 6·fr
    ...l'Etude de M° Victor Hassid, Avocat à Sfax, rue Farhat Hached, a d...
  • Journal Officiel·1961 / N°033·page 27·fr
    ... l'étude de Mme Yvon Bessis, avocat à Tunis, 23, rue Es-Sadikia, a...
  • Journal Officiel·1966 / N°003·page 34·fr
    ...ture de l'exercice, sur la convocation du Conseil d'Administration...
  • Journal Officiel·1988 / N°048·page 11·fr
    ...instruments mis sur le marché local. Art. 11. — Les instruments d...
  • Journal Officiel·2007 / N°017·page 4·fr
    ...intérieur et du développement local, après avis du ministre des fi...
  • Annonces Légales·2006 / N°030·page 59·fr
    ...iel et par affichage dans les locaux des points de vente. III.7 -...
  • Journal Officiel·1973 / N°029·page 59·fr
    ...-Monastir --- ## AVIS DE CONVOCATION Messieurs les actionnaires ...
  • Journal Officiel·1963 / N°055·page 4·fr
    ... l'engagement décennal; c) révocation avant expiration du délai d...
  • Journal Officiel·1991 / N°089·page 10·fr
    ...on continue se réunit, sur convocation de son président, au moins ...
  • Journal Officiel·1998 / N°031·page 9·fr
    ...nt, aux normes en personnels, locaux, équipements, définies aux an...
  • Journal Officiel·1965 / N°019·page 31·fr
    ...les mains de Maître Taboury, avocat, 22, boulevard Farhat Hached, ...