Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
14 131 résultats pour ""ACTIF""
  • Journal Officiel·1969 / N°017·page 23·fr
    ...t fait apport avec effet rétroactif du 1er septembre 1968, de leur...
  • Journal Officiel·1994 / N°011·page 7·fr
    ...- qu'il n'y ait pas de cession des éléments d'actif concernant led...
  • Journal Officiel·1968 / N°018·page 17·fr
    ... a fait apport partiel de son actif et notamment des divers biens ...
  • Journal Officiel·1969 / N°012·page 38·fr
    ...ession de certains éléments d'actifs. - d'une somme de Quarante Hu...
  • Journal Officiel·1960 / N°026·page 14·fr
    ...s, et qui prend la suite de l'actif et du passif. Deux exemplaire...
  • Annonces Légales·2016 / N°142·page 17·fr
    ...as porter sur plus de 10% des actifs nets ayant servi pour le calc...
  • Journal Officiel·1978 / N°071·page 9·fr
    ...BILAN DU 31 DECEMBRE 1977 | ACTIF | Valeur Originaire | Amortiss...
  • Journal Officiel·1966 / N°048·page 24·fr
    ...i que tout amortissement de l'actif social et de toutes provisions...
  • Journal Officiel·1976 / N°020·page 37·fr
    ...e attaque l'acide silicifique actif en deux fractions. Après filtr...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 72·fr
    ...ars chacune, représenté par l'actif de la société en nom collectif...
  • Journal Officiel·1960 / N°015·page 22·fr
    ... et au partage des éléments d'actif; 2° attribué en pleine propri...
  • Journal Officiel·1968 / N°024·page 14·fr
    ...ccomplir son temps de service actif, tel qu'il est défini par la l...
  • Journal Officiel·1961 / N°024·page 28·fr
    ...en cas de liquidation, l'actif net est employé à amortir complètem...
  • Journal Officiel·1959 / N°015·page 23·fr
    ...Jugement de clôture pour insuffisance d'actif En date du 3 mars 1...
  • Journal Officiel·1994 / N°068·page 9·fr
    ...Seuls, les nationaux peuvent être membres actifs de l'association ...
  • Journal Officiel·1977 / N°008·page 5·fr
    ...tériel ou outillage porté à l'actif des comptes d'immobilisation. ...
  • Journal Officiel·1966 / N°041·page 4·fr
    ...— En cas de dissolution, l'intégralité de l'actif fera retour à l'...
  • Journal Officiel·1981 / N°047·page 61·fr
    ...as de dissolution anticipée l'actif net social, après extinction d...
  • Journal Officiel·1981 / N°074·page 21·fr
    ...as de dissolution anticipée l'actif net social, après extinction d...
  • Journal Officiel·1969 / N°002·page 2·fr
    ...ispensés du service militaire actif. ART. 2. — La dispense du ser...