Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Journal Officiel·1990 / N°018·page 8·fr
    ...inances à Nabeul avec rang et avantages de directeur d'administrat...
  • Journal Officiel·2000 / N°046·page 24·fr
    ...Fondations (différents types, conditions d'exécution, avantages et...
  • Journal Officiel·2000 / N°090·page 14·fr
    ...n ne peut être inférieure à l'avantage que lui aurait procuré un a...
  • Journal Officiel·2008 / N°010·page 16·fr
    ...rise s'attend à consommer les avantages économiques liés à l'actif...
  • Annonces Légales·2024 / N°106·page 2·fr
    ...11- Avantages particuliers stipulés dans les statuts : Aucun. 12- ...
  • Journal Officiel·2020 / N°054·page 16·fr
    ...uto-entrepreneur et fixer les avantages qui lui sont dus et les ob...
  • Annonces Légales·2023 / N°078·page 2·fr
    .... Apport en nature : Néant. Avantages particuliers prévus statut...
  • Journal Officiel·2009 / N°051·page 54·fr
    ...ission régionale d'octroi des avantages prévue à l'article 7 du dé...
  • Journal Officiel·1974 / N°050·page 16·fr
    ...- L'aide de l'État - Avantages fiscaux et financiers. ## Contenti...
  • Journal Officiel·1979 / N°076·page 9·fr
    ...ésente loi et bénéficient des avantages correspondants à ce classe...
  • Annonces Légales·2019 / N°104·page 4·fr
    ...ité lors de la souscription. Avantages particuliers : Néant. Con...
  • Journal Officiel·2006 / N°006·page 26·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de serv...
  • Journal Officiel·1983 / N°068·page 26·fr
    ...ctions de chef de service des avantages fiscaux à la Direction des...
  • Journal Officiel·1993 / N°030·page 6·fr
    ...t de 1ère classe avec rang et avantages de directeur d'administrat...
  • Annonces Légales·2008 / N°135·page 17·fr
    ...008 sous le n° AC2488342008. Avantages particuliers : Néant. Con...
  • Annonces Légales·2012 / N°039·page 22·fr
    ...- Avantages particuliers : Aucun. - Conditions d'admission aux ass...
  • Annonces Légales·2018 / N°142·page 28·fr
    ...ation de ses rémunérations et avantages pour la durée de son manda...
  • Annonces Légales·2007 / N°011·page 11·fr
    ...6) Avantage : aucun. 7) Tout actionnaire peut prendre part aux ass...
  • Annonces Légales·2008 / N°013·page 41·fr
    ...nt leurs anciennetés et leurs avantages acquis. La société «CONCO...
  • Annonces Légales·2011 / N°117·page 51·fr
    ... tous les anciens et nouveaux avantages y afférents, situé à la ru...