Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2020 / N°031·page 21·fr
    ...ation et des états financiers individuels et consolidés relatifs à...
  • Annonces Légales·2021 / N°092·page 10·fr
    ...a totalité de 466.66 parts en indivision dans l'immeuble dénommé «...
  • Journal Officiel·2012 / N°098·page 54·fr
    ...résumée basé sur les rapports individuels des membres et de leurs ...
  • Annonces Légales·2006 / N°051·page 29·fr
    ...des moyens et des équipements individuels et collectifs, la fourni...
  • Journal Officiel·1972 / N°017·page 29·fr
    ...ar moitié entre eux et dans l'indivision. c) Qu'elle n'est grevée ...
  • Annonces Légales·2013 / N°020·page 40·fr
    ...toutes les parts indivis hypothéqués revenant à la partie saisie d...
  • Annonces Légales·2016 / N°049·page 10·fr
    ...nstitution d'un Etablissement Individuel Dénomination : Superette...
  • Annonces Légales·2018 / N°075·page 48·fr
    ...Les 867/1943 parts indivises du bien immobilier dénommé "Closnilde...
  • Journal Officiel·2004 / N°053·page 17·fr
    ...de chef de service des sports individuels et collectifs à la direc...
  • Journal Officiel·1970 / N°030·page 32·fr
    ...taire par 1/3 enrelles dans l'indivision. c) Qu'elle n'est grevée...
  • Annonces Légales·2009 / N°084·page 14·fr
    ...mplaires des états financiers individuels des exercices 2007 et 20...
  • Annonces Légales·2010 / N°046·page 43·fr
    ...Des parts dans l'indivisions de division de la totalité de la prop...
  • Annonces Légales·2013 / N°060·page 52·fr
    ...ation et des états financiers individuels et des états financiers ...
  • Journal Officiel·1984 / N°050·page 18·fr
    ...**Article Premier.** — Le droit de jouissance individuelle ou fami...
  • Annonces Légales·2016 / N°053·page 55·fr
    ...ation et des états financiers individuels et des états financiers ...
  • Journal Officiel·1994 / N°025·page 4·fr
    ...Les renseignements individuels figurant sur le questionnaire du re...
  • Annonces Légales·2021 / N°073·page 10·fr
    ...Des parts indivises d'une superficie 475.5 parts, du titre foncier...
  • Annonces Légales·2025 / N°055·page 9·fr
    ...ant avec pouvoir de signature individuelle. Un exemplaire du P.V ...
  • Annonces Légales·2014 / N°050·page 46·fr
    ...Approbation des états financiers individuels et consolidés de l'ex...
  • Annonces Légales·2015 / N°078·page 22·fr
    ...1- Approbation des Rapports Individuels et Consolidés du Conseil d...