Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·1959 / N°039·page 5·fr
    ...constitution de droits réels, location pour une durée de plus de d...
  • Journal Officiel·1963 / N°003·page 17·fr
    ...té sans nom, consistant en un local d'habitation avec garage et te...
  • Journal Officiel·1965 / N°058·page 23·fr
    ...ial à Mégrine ### Avis de Convocation Messieurs les actionnaires...
  • Journal Officiel·1965 / N°043·page 27·fr
    ...tant éventuellement une aise blocable en position d'utilisation. ...
  • Journal Officiel·1970 / N°030·page 5·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1975 / N°028·page 24·fr
    ...créance est relative aux dits locaux sont invités à se révéler ou ...
  • Journal Officiel·1991 / N°063·page 17·fr
    ...t des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1993 / N°054·page 14·fr
    ...Article 21 - le conseil de discipline se réunit sur convocation de...
  • Journal Officiel·1993 / N°034·page 6·fr
    ...t des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1959 / N°001·page 8·fr
    ... anciens élèves peuvent avoir vocation au grade d'Ingénieur Princi...
  • Journal Officiel·1974 / N°038·page 49·fr
    ...opriété bornée consiste en un local à usage de bureau d'une conten...
  • Journal Officiel·1979 / N°004·page 10·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1989 / N°031·page 6·fr
    ...autorisation de changement de vocation des terres comprises dans l...
  • Journal Officiel·2002 / N°040·page 7·fr
    ...orts qu'à titre précaire et révocable. Cette occupation ne peut av...
  • Journal Officiel·1981 / N°006·page 42·fr
    ... maître Salem ben Abdelkader avocat à Tunis 19 rue de Marseille dé...
  • Journal Officiel·1965 / N°031·page 6·fr
    ...r le fait que le courant d'hydrocarbure est mis en contact avec le...
  • Journal Officiel·1974 / N°001·page 38·fr
    ... de jetons de présence, une allocation dont l'importance fixée par...
  • Journal Officiel·1970 / N°023·page 20·fr
    ... possibilités du marché de la localité, la nature de l'activité ou...
  • Journal Officiel·1979 / N°047·page 23·fr
    ...mains de Maître Basly Sadak, avocat à Tunis - 5 Avenue de Paris - ...
  • Journal Officiel·1989 / N°062·page 12·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...