Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·1967 / N°004·page 13·fr
    ...## AVIS DE CONVOCATION Messieurs les actionnaires de la Compagnie...
  • Journal Officiel·1967 / N°035·page 21·fr
    ...41 Rue des Maltais Tunis # AVIS DE CONVOCATION Messieurs les act...
  • Journal Officiel·1976 / N°006·page 24·fr
    ...e chez Mascre Béchir Khouja, avocat, 14 rue Bnrb-Hamba, Tunis, a d...
  • Journal Officiel·1976 / N°059·page 42·fr
    ...Chartiel avocat, 28, Rue Charles de Gaulle, détendeur d'un exempla...
  • Journal Officiel·1958 / N°007·page 14·fr
    ...titre régulier de propriété ou de location ou de métayage ayant ac...
  • Journal Officiel·1972 / N°024·page 6·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1980 / N°047·page 30·fr
    ...aire aux actionnaires, aux convocations des assemblées, à la fixat...
  • Journal Officiel·1967 / N°034·page 8·fr
    ...— Le Conseil d'Administration se réunit sur convocation de son Pré...
  • Journal Officiel·1968 / N°026·page 38·fr
    ...Place Tarak Ibn Ziad - Bizerte ## Avis de Convocation à l'Assemb...
  • Journal Officiel·1976 / N°015·page 9·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1981 / N°077·page 15·fr
    ...Cette commission se réunit sur convocation de son président chaque...
  • Journal Officiel·1958 / N°032·page 25·fr
    ...ruction récente occupé par un locataire, le tout desservi par l'ea...
  • Journal Officiel·2001 / N°100·page 16·fr
    ..., Vu le code de la fiscalité locale promulgué par la loi n° 97-11...
  • Journal Officiel·1970 / N°046·page 4·fr
    ...irect; 2) aux exploitants par location, métayage ou moussakat; 3) ...
  • Journal Officiel·1976 / N°015·page 18·fr
    ...e chez Maître Slim Debbiche, avocat, 11, Avenue de Paris à Tunis, ...
  • Journal Officiel·1976 / N°061·page 53·fr
    ...mains de Maître Ahmed Turki, avocat à Sfax au 31, avenue Farhat Ha...
  • Journal Officiel·1964 / N°018·page 16·fr
    ... AVIS Maître Mohamed Attig, Avocat, Boulevard Farhat Hached n° 14...
  • Journal Officiel·1998 / N°055·page 19·fr
    ... technologie se réunit sur convocation de son président autant que...
  • Journal Officiel·1964 / N°033·page 5·fr
    ...fessions telles que celles d'avocat, d'officier public, de juré, d...
  • Journal Officiel·1965 / N°003·page 20·fr
    ...N° 85 ## COOPERATIVE OLEICOLE TUNISIENNE ### Convocation aux As...