Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 403 résultats pour ""api""
  • Journal Officiel·2006 / N°039·page 19·fr
    ...## Chapitre deuxième ## De l'octroi ou de refus de l'accréditatio...
  • Journal Officiel·1961 / N°020·page 20·fr
    ...Capital : 1.000 dinars, dont 500 dinars constitués par l'apport d'...
  • Journal Officiel·1975 / N°004·page 30·fr
    ...de de candidature établie sur papier libre, les pièces suivantes :...
  • Journal Officiel·1990 / N°068·page 15·fr
    ...scendant sont portées le plus rapidement possible et au plus tard ...
  • Journal Officiel·1960 / N°002·page 30·fr
    ....X.O.T.** Société anonyme au capital de 36.000 dinars Siège socia...
  • Annonces Légales·2006 / N°085·page 25·fr
    ...k Haras en plein centre de la capitale à proximité des rues de Rom...
  • Journal Officiel·1989 / N°053·page 23·fr
    ...## CHAPITRE SEPT ### Les services extérieurs Art. 17. — L'organis...
  • Journal Officiel·1994 / N°046·page 8·fr
    ...1) une demande de candidature établie sur papier libre, 2) une cop...
  • Journal Officiel·1998 / N°017·page 9·fr
    ...Chapitre premier # Les catégories des bénéficiaires des tarifs ré...
  • Journal Officiel·2001 / N°031·page 11·fr
    ...# CHAPITRE VII # DES MESURES A LA FRONTIERE Art. 56. - Le propri...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 12·fr
    ...e de candidature, établie sur papier libre, les pièces suivantes :...
  • Journal Officiel·1971 / N°045·page 17·fr
    ...Capital : 2.000 Dinars. Gérance : Slah Tata. N° 2015 ## Etude d...
  • Journal Officiel·1993 / N°038·page 13·fr
    ...1) Une demande de candidature établie sur papier libre, 2) Une cop...
  • Annonces Légales·2018 / N°065·page 33·fr
    ... ### Société Unipersonnel au capital de 25000 D **Adresse : 01 R...
  • Journal Officiel·1960 / N°045·page 3·fr
    ...rogation aux dispositions du chapitre II, article 11, alinéa 1° du...
  • Journal Officiel·1998 / N°013·page 4·fr
    ...orme de participation dans le capital d'une quelconque société que...
  • Journal Officiel·1989 / N°088·page 4·fr
    ...Chapitre Premier : Dispositions générales et Dispositions Transito...
  • Journal Officiel·1993 / N°090·page 30·fr
    ... navires dans les ports de la capitale, l'équipe sera renforcée pa...
  • Journal Officiel·1962 / N°009·page 10·fr
    ...», au capital de 2.000 Dinars, ayant son siège social à Tunis, 7, ...
  • Journal Officiel·1972 / N°046·page 13·fr
    ...-Tunisie, Société Anonyme, au capital de 150.000 Dinars, dont le s...