Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 403 résultats pour ""API""
  • Journal Officiel·1990 / N°032·page 5·fr
    ...— Le chapitre trois du décret n° 73-167 du 6 avril 1973, est compl...
  • Journal Officiel·1970 / N°023·page 10·fr
    ...CHAPITRE II Des commissions rogatoires Article 18 En matière ci...
  • Journal Officiel·1967 / N°035·page 22·fr
    ...n », en abrégé « SACRIE », au capital de 2.000 dinars, siège socia...
  • Journal Officiel·1976 / N°001·page 25·fr
    ...gé-Moteurs Société Anonyme au capital de 200.000 Dinars dont le si...
  • Journal Officiel·1994 / N°099·page 8·fr
    ...1) une demande de candidature établie sur papier libre, 2) une cop...
  • Journal Officiel·1995 / N°035·page 13·fr
    ...1) une demande de candidature établie sur papier libre, 2) une cop...
  • Annonces Légales·2022 / N°074·page 14·fr
    ...50 m²), un centre de kinésithérapie et d'esthétique (697 m²), une ...
  • Journal Officiel·1958 / N°089·page 10·fr
    ...## CHAPITRE III. — Dispositions transitoires ART. 57. — Les établ...
  • Journal Officiel·1973 / N°002·page 15·fr
    ...## CHAPITRE IV. — Dispositions diverses ART. 12. — Les biens, dro...
  • Annonces Légales·2004 / N°084·page 42·fr
    ...6 font l'objet d'un tableau récapitulatif par région, établi par l...
  • Journal Officiel·1969 / N°031·page 4·fr
    ...abilité limitée, la moitié du capital au moins appartient à ces Ét...
  • Journal Officiel·1999 / N°045·page 20·fr
    ...férentiel ainsi que les tests rapides de détection du virus et des...
  • Journal Officiel·1965 / N°054·page 13·fr
    ...r la loi des cadres parmi les capitaines ayant atteint au moins le...
  • Journal Officiel·1964 / N°044·page 3·fr
    ...urs doivent être rédigées sur papier libre et accompagnées des piè...
  • Journal Officiel·1969 / N°012·page 6·fr
    ...## TITRE II ## DISPOSITIONS PARTICULIERES Chapitre Premier — Ass...
  • Journal Officiel·1993 / N°058·page 39·fr
    ...endant, sont portées, le plus rapidement possible et au plus tard ...
  • Journal Officiel·1975 / N°004·page 5·fr
    ...--- ## TABLEAUX COMPLEMENTAIRES D'AVANCEMENT ### Capitales de la...
  • Journal Officiel·1976 / N°039·page 5·fr
    ...de de candidature établie sur papier libre, les pièces suivantes :...
  • Journal Officiel·2002 / N°054·page 4·fr
    ... locales détiennent tout leur capital directement, telle que modif...
  • Journal Officiel·1975 / N°035·page 7·fr
    ... du travail et notamment son chapitre XV relatif au statut des jou...