Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·1975 / N°059·page 22·fr
    ...e chez maître Azouz Mohamed, avocat, Tunis a demandé l'immatricula...
  • Journal Officiel·1976 / N°021·page 35·fr
    ...ja, par l'intermédiaire d'un avocat, dans les trente jours suivant...
  • Journal Officiel·1976 / N°061·page 52·fr
    ...**Siège local :** 169, Avenue Habib Bourguiba, Testour. **N° et d...
  • Journal Officiel·1986 / N°048·page 4·fr
    ....150.000 | | — Fonds des hydrocarbures et de maîtrise de l'énerg...
  • Journal Officiel·1982 / N°066·page 8·fr
    ...La révocation peut être prononcée en cas d'inobservation par le ti...
  • Journal Officiel·1998 / N°036·page 10·fr
    ...t des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1967 / N°016·page 16·fr
    ...Abdelaziz Chebbi, Avocat à Tunis, 13, Rue Ali Bach-Hamba a demandé...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 28·fr
    ...Henchir El- Jellfa, consistant en une parcelle de terre à vocation...
  • Journal Officiel·1998 / N°011·page 3·fr
    ...définitive de radiation, de révocation ou de retrait d'agrément ou...
  • Journal Officiel·1962 / N°018·page 4·fr
    ...Le Comité de Direction se réunit sur convocation du Président ou d...
  • Journal Officiel·1964 / N°013·page 32·fr
    ...Abdelaziz Ben Fredj, avocat à Tunis, 41, Place Sidi Balane, a dema...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 40·fr
    ...Le rendez-vous est fixé à 9 heures, au bureau de l'Avocat Monsieur...
  • Journal Officiel·1960 / N°041·page 14·fr
    ...ude de Maître André Scemama, avocat à Tunis, 63, avenue Habib Bour...
  • Journal Officiel·1962 / N°012·page 2·fr
    ...re, en ce qui concerne les hydrocarbures liquides, à quinze pour c...
  • Journal Officiel·1962 / N°046·page 10·fr
    ...— Les allocataires dont les enfants fréquentent les cours privés d...
  • Journal Officiel·1966 / N°029·page 5·fr
    ...— Toutes les questions relatives à la Sécurité Sociale (allocation...
  • Journal Officiel·1973 / N°041·page 8·fr
    ...ministration Régionale; - Un Avocat désigné par le Ministre de la ...
  • Journal Officiel·1990 / N°046·page 11·fr
    ...ars pour la commercialisation locale et de mille (1000) dinars pou...
  • Journal Officiel·1974 / N°065·page 14·fr
    ...60, Avenue Bab Djedid, Tunis Convocation Les actionnaires de la ...
  • Journal Officiel·1990 / N°070·page 18·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...