137 752 résultats pour ""OCA""
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- Journal Officiel·1976 / N°021·page 35·fr...ja, par l'intermédiaire d'un avocat, dans les trente jours suivant...
- Journal Officiel·1976 / N°061·page 52·fr...**Siège local :** 169, Avenue Habib Bourguiba, Testour. **N° et d...
- Journal Officiel·1986 / N°048·page 4·fr....150.000 | | — Fonds des hydrocarbures et de maîtrise de l'énerg...
- Journal Officiel·1982 / N°066·page 8·fr...La révocation peut être prononcée en cas d'inobservation par le ti...
- Journal Officiel·1998 / N°036·page 10·fr...t des collectivités publiques locales et des établissements public...
- Journal Officiel·1967 / N°016·page 16·fr...Abdelaziz Chebbi, Avocat à Tunis, 13, Rue Ali Bach-Hamba a demandé...
- Journal Officiel·1976 / N°035·page 28·fr...Henchir El- Jellfa, consistant en une parcelle de terre à vocation...
- Journal Officiel·1998 / N°011·page 3·fr...définitive de radiation, de révocation ou de retrait d'agrément ou...
- Journal Officiel·1962 / N°018·page 4·fr...Le Comité de Direction se réunit sur convocation du Président ou d...
- Journal Officiel·1964 / N°013·page 32·fr...Abdelaziz Ben Fredj, avocat à Tunis, 41, Place Sidi Balane, a dema...
- Journal Officiel·1976 / N°035·page 40·fr...Le rendez-vous est fixé à 9 heures, au bureau de l'Avocat Monsieur...
- Journal Officiel·1960 / N°041·page 14·fr...ude de Maître André Scemama, avocat à Tunis, 63, avenue Habib Bour...
- Journal Officiel·1962 / N°012·page 2·fr...re, en ce qui concerne les hydrocarbures liquides, à quinze pour c...
- Journal Officiel·1962 / N°046·page 10·fr...— Les allocataires dont les enfants fréquentent les cours privés d...
- Journal Officiel·1966 / N°029·page 5·fr...— Toutes les questions relatives à la Sécurité Sociale (allocation...
- Journal Officiel·1973 / N°041·page 8·fr...ministration Régionale; - Un Avocat désigné par le Ministre de la ...
- Journal Officiel·1990 / N°046·page 11·fr...ars pour la commercialisation locale et de mille (1000) dinars pou...
- Journal Officiel·1974 / N°065·page 14·fr...60, Avenue Bab Djedid, Tunis Convocation Les actionnaires de la ...
- Journal Officiel·1990 / N°070·page 18·fr..., des collectivités publiques locales et des établissements public...