137 752 résultats pour ""OCA""
- Journal Officiel·1988 / N°046·page 8·fr...maximum de trois mois 3) la révocation sans suspension des droits ...
- Journal Officiel·1989 / N°058·page 33·fr...e les travaux d'entretien des locaux administratifs et le nettoyag...
- Journal Officiel·1965 / N°030·page 36·fr...63, rue Bélisaire, Tunis AVIS DE CONVOCATION à la deuxième Assem...
- Journal Officiel·1989 / N°084·page 7·fr..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
- Journal Officiel·1974 / N°024·page 25·fr...e leur propre logement, le déblocage des prêts se fera au fur et à...
- Journal Officiel·1976 / N°014·page 8·fr..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
- Journal Officiel·1988 / N°011·page 4·fr... de nationalité algérienne, marocaine ou tunisienne et portant sur...
- Journal Officiel·1993 / N°064·page 16·fr...ogradation d'échelle 5°) la révocation. Les sanctions du 1er degr...
- Journal Officiel·1995 / N°079·page 8·fr...La commission régionale d'octroi d'avantages se réunit sur convoca...
- Journal Officiel·1967 / N°046·page 42·fr...N° 1930 --- ## I'tude de Maître Ahmed El Fradi, avocat à la Cour...
- Journal Officiel·1969 / N°020·page 48·fr...Rue Habib Thameur JENDOUBA Avis de Convocation A l'Assemblée Géné...
- Journal Officiel·1962 / N°024·page 9·fr...ude de Maître Mouldi Kraiem, Avocat à Sousse, rue Hassouna El Ayac...
- Journal Officiel·1970 / N°021·page 21·fr...N° 416 AVIS DE CONVOCATION Messieurs les actionnaires de la Soci...
- Journal Officiel·1991 / N°066·page 20·fr..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
- Journal Officiel·1997 / N°070·page 19·fr...les ou par affichage dans les locaux de l'administration du lieu e...
- Journal Officiel·1964 / N°020·page 23·fr... verger et le reste terrain à vocation forestière, d'une contenanc...
- Journal Officiel·1971 / N°009·page 4·fr...5.** — Le Conseil d'Administration se réunit sur convocation du pr...
- Journal Officiel·1998 / N°031·page 7·fr...- Le jury de recrutement et de promotion se réunit sur convocation...
- Journal Officiel·1966 / N°020·page 36·fr...t lieu inqué sur l'avis de convocation. Répartition des Bénéfices...
- Journal Officiel·1975 / N°010·page 24·fr...Ardh Othman Souil avocat sur partie et sur le restant un chemin. ...