Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·1988 / N°046·page 8·fr
    ...maximum de trois mois 3) la révocation sans suspension des droits ...
  • Journal Officiel·1989 / N°058·page 33·fr
    ...e les travaux d'entretien des locaux administratifs et le nettoyag...
  • Journal Officiel·1965 / N°030·page 36·fr
    ...63, rue Bélisaire, Tunis AVIS DE CONVOCATION à la deuxième Assem...
  • Journal Officiel·1989 / N°084·page 7·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1974 / N°024·page 25·fr
    ...e leur propre logement, le déblocage des prêts se fera au fur et à...
  • Journal Officiel·1976 / N°014·page 8·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1988 / N°011·page 4·fr
    ... de nationalité algérienne, marocaine ou tunisienne et portant sur...
  • Journal Officiel·1993 / N°064·page 16·fr
    ...ogradation d'échelle 5°) la révocation. Les sanctions du 1er degr...
  • Journal Officiel·1995 / N°079·page 8·fr
    ...La commission régionale d'octroi d'avantages se réunit sur convoca...
  • Journal Officiel·1967 / N°046·page 42·fr
    ...N° 1930 --- ## I'tude de Maître Ahmed El Fradi, avocat à la Cour...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 48·fr
    ...Rue Habib Thameur JENDOUBA Avis de Convocation A l'Assemblée Géné...
  • Journal Officiel·1962 / N°024·page 9·fr
    ...ude de Maître Mouldi Kraiem, Avocat à Sousse, rue Hassouna El Ayac...
  • Journal Officiel·1970 / N°021·page 21·fr
    ...N° 416 AVIS DE CONVOCATION Messieurs les actionnaires de la Soci...
  • Journal Officiel·1991 / N°066·page 20·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1997 / N°070·page 19·fr
    ...les ou par affichage dans les locaux de l'administration du lieu e...
  • Journal Officiel·1964 / N°020·page 23·fr
    ... verger et le reste terrain à vocation forestière, d'une contenanc...
  • Journal Officiel·1971 / N°009·page 4·fr
    ...5.** — Le Conseil d'Administration se réunit sur convocation du pr...
  • Journal Officiel·1998 / N°031·page 7·fr
    ...- Le jury de recrutement et de promotion se réunit sur convocation...
  • Journal Officiel·1966 / N°020·page 36·fr
    ...t lieu inqué sur l'avis de convocation. Répartition des Bénéfices...
  • Journal Officiel·1975 / N°010·page 24·fr
    ...Ardh Othman Souil avocat sur partie et sur le restant un chemin. ...