Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 403 résultats pour ""API""
  • Journal Officiel·1994 / N°103·page 17·fr
    ...N 014885 | DESIGNATION DES CHAPITRES | 1ère PARTIE PRÉMISES PUBL...
  • Journal Officiel·1989 / N°067·page 11·fr
    ... fin de chaque journée, une récapitulation de toutes les opération...
  • Journal Officiel·2003 / N°033·page 6·fr
    ...## CHAPITRE II ## MODALITES D'INSCRIPTION A LA COMPAGNIE ET D'ETA...
  • Journal Officiel·1977 / N°016·page 66·fr
    ...— Augmentation du capital; — Modification de l'article 6 des statu...
  • Annonces Légales·2019 / N°017·page 52·fr
    ...Attijari Recouvrement S.A au capital de 1.000.000 DT Siège socia...
  • Journal Officiel·1965 / N°043·page 18·fr
    ...Economie domestique, capitaliste et socialiste. Le socialisme dest...
  • Journal Officiel·1974 / N°019·page 3·fr
    ...— DISPOSITIONS GENERALES ## CHAPITRE I. — Recrutement Article pr...
  • Journal Officiel·1975 / N°066·page 16·fr
    ...de de candidature établie sur papier libre, les pièces suivantes :...
  • Journal Officiel·1990 / N°083·page 25·fr
    ...## CHAPITRE 5 ## Du régime financier Art. 21. — Le budget de l'i...
  • Annonces Légales·2006 / N°061·page 24·fr
    ...trouve un coin pour les repas rapides, un autre pour la vente de g...
  • Journal Officiel·1974 / N°062·page 19·fr
    ...ctement, une participation au capital; Vu la loi N° 70-20 du 3 ju...
  • Journal Officiel·1993 / N°075·page 37·fr
    ...rcial et des sociétés dont le capital appartient directement et en...
  • Annonces Légales·2005 / N°078·page 4·fr
    ...La Banque Internationale Arabe de Tunisie, société anonyme au capi...
  • Journal Officiel·2003 / N°104·page 8·fr
    ...- Les sections I et II du chapitre IV de la loi n° 95-34 du 17 avr...
  • Annonces Légales·2008 / N°124·page 29·fr
    ...(438.684,725) à incorporer au capital, * La Caisse Nationale de la...
  • Journal Officiel·1995 / N°083·page 14·fr
    ...ort magnétique inaltérable ou papier tous les messages mis à la di...
  • Journal Officiel·1957 / N°035·page 56·fr
    ...— Les demandes d'admission à concourir, établies sur papier libre,...
  • Journal Officiel·2009 / N°102·page 147·fr
    ...000 | 69 156 000 | | 327 | CHAPITRE 28: MINISTERE DE L'ENSEIGNEM...
  • Journal Officiel·1963 / N°018·page 14·fr
    ...constitution, augmentation de capital, liquidation, etc...); c) u...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 38·fr
    ...« Ets PAR GOTHA », au Capital de 2.500 Dinars, Siège Social à Tuni...