Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 403 résultats pour ""api""
  • Journal Officiel·1965 / N°020·page 6·fr
    ...Le Capitaine Ammar ben Khemais ben Brahim El-Kheridji Sont pomus ...
  • Journal Officiel·1985 / N°070·page 25·fr
    ...1) Une demande de candidature établie sur papier libre; 2) Une cop...
  • Journal Officiel·1982 / N°063·page 22·fr
    ...ion II, § II, 1°, du présent chapitre. 3°) Les demandes présentée...
  • Journal Officiel·1986 / N°060·page 4·fr
    ...onnels dû par les sociétés de capitaux et assimilées au titre de l...
  • Journal Officiel·1995 / N°043·page 6·fr
    ...## CHAPITRE III ## L'INSPECTION Art. 13. - L'inspection du minist...
  • Journal Officiel·2000 / N°064·page 6·fr
    ...insi que les sociétés dans le capital desquelles l'État détient di...
  • Journal Officiel·2001 / N°077·page 41·fr
    ...- Une demande sur papier simple comportant l'adresse complète du b...
  • Journal Officiel·1962 / N°053·page 7·fr
    ...ar l'entreprise, rédigées sur papier libre, indiquant les motifs d...
  • Journal Officiel·2009 / N°049·page 4·fr
    ...## CHAPITRE 2 ## Conditions de délivrance et du renouvellement du...
  • Journal Officiel·1962 / N°047·page 16·fr
    ...En prévision d'une augmentation éventuelle du Capital, il est déci...
  • Journal Officiel·1995 / N°079·page 5·fr
    ...rcial et des sociétés dont le capital appartient directement et en...
  • Journal Officiel·1974 / N°039·page 13·fr
    ...Les deux modèles, sus-mentionnés, ont l'intérieur capitonné et/ou ...
  • Annonces Légales·2015 / N°030·page 26·fr
    ...la source sur les revenus des capitaux mobiliers, telle qu'institu...
  • Journal Officiel·1997 / N°016·page 18·fr
    ...## CHAPITRE II ## Le cabinet Art. 4. - Le cabinet accomplit toute...
  • Journal Officiel·1959 / N°002·page 21·fr
    ...C.P.D.T.), société anonyme au capital de 5.610.000 dinars ayant so...
  • Journal Officiel·1986 / N°009·page 16·fr
    ...# CHAPITRE PREMIER ## Les études du premier et du deuxième cycles...
  • Journal Officiel·1991 / N°015·page 16·fr
    ...# CHAPITRE I ## Organisation administrative Article premier. — L...
  • Journal Officiel·1994 / N°046·page 9·fr
    ...1) une demande de candidature établie sur papier libre, 2) une co...
  • Journal Officiel·1961 / N°005·page 9·fr
    ...Raccordement rapide de pièces travaillant en traction (Priorité du...
  • Journal Officiel·1998 / N°048·page 5·fr
    ...## CHAPITRE III ## Organisation Financière Art. 8. - Le Directeu...