Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·1994 / N°077·page 17·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1999 / N°033·page 13·fr
    ...t des collectivités publiques locales et l'ensemble des textes qui...
  • Journal Officiel·1960 / N°056·page 50·fr
    ..., consistant en un dépôt d'hydrocarbures, comprenant 5 réservoirs ...
  • Journal Officiel·1964 / N°051·page 2·fr
    ...t des Collectivités Publiques Locales et des Etablissements Public...
  • Journal Officiel·1975 / N°080·page 20·fr
    ...ue Habib Bourguiba TUNIS | Convocation de l'assemblée générale ext...
  • Journal Officiel·1975 / N°084·page 21·fr
    ...latif à la taxe sur la valeur locative des immeubles construits). ...
  • Journal Officiel·1997 / N°057·page 3·fr
    ...res, le numéro du contrat, le local, le prix et le numéro du compt...
  • Journal Officiel·1976 / N°004·page 39·fr
    ...ez maître Badreddine Mahjoub avocat, 5 avenue Habib Thameur, à Sou...
  • Journal Officiel·1958 / N°064·page 14·fr
    ..., consistant en un dépôt d'hydrocarbures comprenant un réservoir a...
  • Journal Officiel·1969 / N°048·page 3·fr
    ...- Disposer d'un local aménagé pour ce genre de commerce ou avoir u...
  • Journal Officiel·1972 / N°031·page 6·fr
    ...— Le Conseil d'Administration se réunit sur convocation de son Pré...
  • Journal Officiel·1973 / N°009·page 9·fr
    ...Mention est faite des deux convocations sur le registre des délibé...
  • Journal Officiel·2008 / N°059·page 8·fr
    ...ou a été condamné à titre irrévocable pour crime ou délit, relatif...
  • Journal Officiel·1957 / N°002·page 23·fr
    ...Bernard SEBAUT, avocat-défenseur, 17, rue Es-Sadikia, Tunis, dans ...
  • Journal Officiel·1962 / N°017·page 21·fr
    ...rs, magasins, matériel, achat location et utilisation de machines ...
  • Journal Officiel·1975 / N°085·page 34·fr
    ...r Mahfoudh, 51, avenue Ali Belhocane - Sfax, dans un délai ne dépa...
  • Journal Officiel·1966 / N°028·page 20·fr
    ...OASIS » GABES ## AVIS DE CONVOCATION Messieurs les actionnaires...
  • Journal Officiel·1981 / N°013·page 6·fr
    ... des collectivités publiques, locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1972 / N°005·page 25·fr
    ...## CONVOCATION Les actionnaires de la Société Anonyme de Conserve...
  • Journal Officiel·1998 / N°013·page 22·fr
    ...ctures centrales, régionales, locales, répartition du pouvoir de d...