Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·1960 / N°008·page 33·fr
    ...ns de Maître Maurice NISARD, avocat, 2, rue de Russie, chez qui do...
  • Journal Officiel·1971 / N°028·page 13·fr
    ...ournées indiquées dans les convocations, augmentées, le cas échéan...
  • Journal Officiel·1986 / N°043·page 11·fr
    ...Les convocations sont adressées aux membres du conseil au moins hu...
  • Journal Officiel·2004 / N°007·page 20·fr
    ... de l'État, des collectivités locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1960 / N°055·page 8·fr
    ...— Le bureau du groupement se réunit sur convocation de son Préside...
  • Journal Officiel·1960 / N°058·page 19·fr
    ...nt être dues par la Société Marocaine d'Assurance dont le siège es...
  • Journal Officiel·1962 / N°034·page 11·fr
    ...infection localisée et infection généralisée, immunité active et i...
  • Journal Officiel·1965 / N°014·page 23·fr
    ...L'acquéreur a élu domicile chez Maître Tubiasa, avocat à Tunis, 29...
  • Journal Officiel·1965 / N°024·page 2·fr
    ...tre à la disposition de leurs locataires des récipients à ordures ...
  • Journal Officiel·1989 / N°042·page 4·fr
    ...ons de directeur des finances locales à la direction générale du t...
  • Journal Officiel·1958 / N°092·page 9·fr
    ...— La Commission se réunit sur convocation du Président. ART. 9. —...
  • Journal Officiel·1977 / N°014·page 19·fr
    ...es à maître Ahmed Ben Sliman Avocat à la cour, demeurant à Tunis ...
  • Journal Officiel·1975 / N°063·page 27·fr
    ...cile chez maître Hédi Souaih avocat 6 rue Salonique à Tunis a dema...
  • Journal Officiel·1995 / N°069·page 4·fr
    ...- Ali Akermi Jaballah, avocat général à la cour de cassation, prés...
  • Journal Officiel·1998 / N°004·page 20·fr
    ...it en tout autre lieu, sur convocation du directeur général ou à l...
  • Journal Officiel·1964 / N°051·page 26·fr
    ...Avocat. 5, Avenue de Paris, Tunis. La présente insertion est fait...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 52·fr
    ...e chez Maître Mouldi Kralem, Avocat à Sousse, a demandé l'immatric...
  • Journal Officiel·2002 / N°094·page 21·fr
    ...iveaux centraux, régionaux et locaux. - identifie les modalités et...
  • Journal Officiel·1958 / N°001·page 3·fr
    ...s, droits d'auteur, droits de location de films, etc.; 15° Tous au...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 2·fr
    ...ressort de Cour d'Appel, des avocats généraux par : 1°) les procu...