Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2020 / N°015·page 23·fr
    ...- Les quotes-parts indivises afférentes à l'appartement susvisé da...
  • Annonces Légales·2021 / N°017·page 22·fr
    ...suspension de toute poursuite individuelle ou acte exécutoire visa...
  • Journal Officiel·2008 / N°057·page 3·fr
    ...informés par des convocations individuelles. Art. 8 - Le concours...
  • Annonces Légales·2024 / N°149·page 16·fr
    ...Examen et approbation des états financiers individuels et consolid...
  • Journal Officiel·1968 / N°002·page 19·fr
    ...'elle est la propriété dans l'indivision de : 1°) Mohamed Ben Abd...
  • Journal Officiel·1983 / N°069·page 6·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Annonces Légales·2018 / N°098·page 22·fr
    ...Les parts indivises soient 1500/3638 revenant au débiteur dans l'i...
  • Annonces Légales·2025 / N°074·page 12·fr
    8) Approbation du rapport de gestion et des états financiers indiv...
  • Annonces Légales·2005 / N°092·page 13·fr
    ...- La présentation de la convocation individuelle et de la carte d'...
  • Annonces Légales·2011 / N°026·page 26·fr
    ... Iman n° 31 cité Ettahrir est indivisible selon l'expertise Abdelh...
  • Annonces Légales·2012 / N°058·page 45·fr
    ...- Approbation des états financiers individuels et consolidés de l'...
  • Annonces Légales·2013 / N°013·page 33·fr
    ...la totalité des parts indivises dans la propriété objet du T.F n° ...
  • Annonces Légales·2014 / N°156·page 54·fr
    ...2- Les parts indivises revenant à Monsieur Mohsen Zaoui Objet du t...
  • Annonces Légales·2017 / N°060·page 2·fr
    ...ripteurs qui seront convoqués individuellement. 14- Dépôt légal : ...
  • Annonces Légales·2005 / N°147·page 8·fr
    ...La quote-part du co-indivisaire du poursuivi représentant 14 parts...
  • Annonces Légales·2012 / N°062·page 51·fr
    ...ports et des états financiers individuels relatifs audit exercice....
  • Annonces Légales·2017 / N°124·page 13·fr
    ...- L'approbation des états financiers individuels de l'exercice 201...
  • Annonces Légales·2021 / N°050·page 19·fr
    ...Il s'agit du droit de la nue propriété concernant les parts indivi...
  • Annonces Légales·2026 / N°037·page 12·fr
    ...Il s'agit de 440 parts indivises objet du titre foncier n° 6741 Za...
  • Annonces Légales·2010 / N°014·page 18·fr
    ...Mr Ezedin Etrabelsi possède 180m² Indivis sis à Ejdaida, Manouba, ...