Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·1972 / N°018·page 14·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1966 / N°020·page 22·fr
    ...par un ou plusieurs restes hydrocarbones éventuellement substitués...
  • Journal Officiel·1991 / N°014·page 21·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1964 / N°031·page 19·fr
    ... Maître Belgacem Charfeddine Avocat à Tunis 11, Rue des Belges. L...
  • Journal Officiel·1973 / N°049·page 35·fr
    ...58, Avenue Farhat Hached — Tunis --- **AVIS DE CONVOCATION** Me...
  • Journal Officiel·1971 / N°034·page 8·fr
    ... administrative ou judiciaire local conformément à l'article 173 d...
  • Journal Officiel·1974 / N°026·page 34·fr
    ...rdinaire 2 fois par an sur convocation du Président. Ces deux sess...
  • Journal Officiel·1976 / N°030·page 31·fr
    ...mains de Maître Ali Becheur, avocat à Tunis, rue de Belgique n° 7,...
  • Journal Officiel·1997 / N°015·page 28·fr
    ...nsidérés comme des ordres à révocation. ARTICLE 64 Le résultat d...
  • Journal Officiel·1998 / N°017·page 17·fr
    ...une fois par trimestre sur convocation du directeur général de l'o...
  • Journal Officiel·1961 / N°030·page 11·fr
    ...- libre de toutes charges foncières ou locatives (ou) moyennant la...
  • Journal Officiel·1969 / N°004·page 3·fr
    ...— Les crimes et délits commis dans les locaux de l'établissement d...
  • Journal Officiel·1973 / N°010·page 17·fr
    ...Mention est faite des deux convocations sur le registre des délibé...
  • Journal Officiel·1979 / N°018·page 21·fr
    ... dièdres de friction fixés provocant le frottement de freinage cor...
  • Journal Officiel·1999 / N°051·page 6·fr
    ... de l'État, des collectivités locales et Journal Officiel de la R...
  • Journal Officiel·1960 / N°010·page 16·fr
    ...titre régulier de propriété ou de location ou de métayage ayant ac...
  • Journal Officiel·1973 / N°030·page 11·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1975 / N°033·page 32·fr
    ...l de 90.000 dinars AVIS DE CONVOCATION A L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDI...
  • Journal Officiel·2001 / N°104·page 10·fr
    ...le 35 du code de la fiscalité locale comme suit : - les groupemen...
  • Journal Officiel·1970 / N°011·page 5·fr
    ...ccréditant; i) l'expression « locaux de la mission » s'entend des ...