Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·1986 / N°013·page 4·fr
    ...La lettre de convocation indique les points figurant à l'ordre du ...
  • Journal Officiel·1994 / N°077·page 16·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Annonces Légales·2025 / N°010·page 18·fr
    ... 5%, en vertu d'un contrat de location en date du 22/06/2015, préc...
  • Journal Officiel·1965 / N°065·page 29·fr
    ...Rue de l'Ouzara Prolongée, Sfax AVIS DE CONVOCATION Messieurs le...
  • Journal Officiel·1976 / N°002·page 21·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1967 / N°045·page 6·fr
    ...vins de liqueur de production locale ou importée de la récolte de ...
  • Journal Officiel·1964 / N°001·page 28·fr
    ...Ahmed Hamza, Avocat à Tunis, 2, Avenue de Carthage, a demandé l'im...
  • Journal Officiel·1964 / N°033·page 12·fr
    ...13°) Mocan : Durée : 16 à 30 heures. Une épreuve pratique comporta...
  • Journal Officiel·1969 / N°005·page 12·fr
    ...our former un sel d'alkyle cyanocarbamate. On fait ensuite réagir ...
  • Journal Officiel·1974 / N°058·page 17·fr
    ...gionales et des collectivités locales et sont chargés de coordonne...
  • Journal Officiel·1981 / N°071·page 35·fr
    ...tation, d'achat, de vente, de location de tous biens ou produits n...
  • Journal Officiel·1992 / N°082·page 10·fr
    ...- Le conseil d'administration se réunit sur convocation du préside...
  • Journal Officiel·2001 / N°076·page 52·fr
    ...nt été acquis à l'étranger ou localement en devises convertibles a...
  • Journal Officiel·1974 / N°008·page 9·fr
    ..., consistant en un dépôt d'hydrocarbures, conformément aux plans a...
  • Journal Officiel·1975 / N°079·page 12·fr
    ...ur radar ; i — Qualifications locales correspondant aux qualificat...
  • Journal Officiel·1983 / N°074·page 22·fr
    ...La commission paritaire se réunit sur convocation de son président...
  • Journal Officiel·1963 / N°056·page 23·fr
    ...# CONVOCATION ## D'UNE ASSEMBLEE GENERALE ## EXTRAORDINAIRE Soc...
  • Journal Officiel·1968 / N°005·page 18·fr
    ...e Monsieur Mohamed Benanceur avocat à la Cour de Cassation 20, Bou...
  • Journal Officiel·1976 / N°013·page 29·fr
    ...RE DE FONDS DE COMMERCE** La location gérance du fonds de commerc...
  • Journal Officiel·1990 / N°083·page 26·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...