Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
141 366 résultats pour ""ISAT""
  • Journal Officiel·1964 / N°027·page 23·fr
    ...les personnes munies de l'autorisation du Gouvernorat de Sousse. ...
  • Journal Officiel·1970 / N°043·page 34·fr
    ...3) Réalisation de cette augmentation par incorporation des bénéfic...
  • Journal Officiel·1974 / N°009·page 20·fr
    ...Promotion, création, expansion et modernisation de projets hôtelie...
  • Journal Officiel·1992 / N°081·page 13·fr
    ...2, portant institution et organisation des concours d'agrégation e...
  • Annonces Légales·2017 / N°102·page 42·fr
    ...émunir préalablement de l'autorisation du gouvernorat. Ne peuvent ...
  • Annonces Légales·2018 / N°046·page 52·fr
    ...Pour les étrangers ils doivent se munir de l'autorisation du gouve...
  • Annonces Légales·2020 / N°075·page 22·fr
    ...ble, l'électricité et la climatisation centrale. Mise à prix : C...
  • Annonces Légales·2021 / N°013·page 18·fr
    ...étranger doit obtenir une autorisation du Gouverneur de Bizerte. ...
  • Annonces Légales·2005 / N°113·page 8·fr
    ...djonction de l'activité d'organisation de foires, congrès, séminai...
  • Journal Officiel·1966 / N°035·page 34·fr
    ...Le Conseil d'Administration N° 1301 --- Pour la légalisation de...
  • Journal Officiel·1967 / N°021·page 9·fr
    ...6, fixant les modalités d'organisation et le programme du concours...
  • Journal Officiel·1976 / N°024·page 14·fr
    ... et les temps normaux d'immobilisation pour chargement et décharge...
  • Journal Officiel·1981 / N°043·page 25·fr
    ... qu'après obtention d'une autorisation de Monsieur le Gouverneur d...
  • Journal Officiel·1981 / N°073·page 24·fr
    ...s il y a lieu d'obtenir l'autorisation administrative de Monsieur ...
  • Annonces Légales·2013 / N°049·page 22·fr
    ... % du capital social après réalisation de l'augmentation du capita...
  • Journal Officiel·1984 / N°059·page 15·fr
    ...du 11 avril 1976, portant autorisation de cession partielle des dr...
  • Annonces Légales·2015 / N°027·page 25·fr
    ...## 4.12 Organisation de la représentation des obligataires Les ob...
  • Annonces Légales·2024 / N°108·page 10·fr
    ...L'autorisation du gouverneur est obligatoire pour les étrangers. ...
  • Annonces Légales·2024 / N°148·page 12·fr
    ...il faut obtenir en plus l'autorisation préalable du Gouverneur. 2...
  • Journal Officiel·1979 / N°046·page 38·fr
    ...mport et l'export la commercialisation de toutes fournitures de bu...