Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 375 résultats pour ""2232""
  • Annonces Légales·2019 / N°077·page 17·fr
    ...lot de terrain d'une superficie de 2232 m² objet du T.F 3866 Ben A...
  • Annonces Légales·2022 / N°033·page 11·fr
    ...ationalité Tunisienne CIN n°04122328 délivrée le 17/02/1998. Avoc...
  • Annonces Légales·2025 / N°082·page 8·fr
    ... ordonnance sur requête Numéro 22326 de Monsieur le Président du T...
  • Annonces Légales·2025 / N°041·page 10·fr
    d'enregistrement 25200475 et le n° de quittance M022325, Monsieur ...
  • Annonces Légales·2010 / N°078·page 51·fr
    ...272232 A** Conformément à la décision du tribunal de 1ère instanc...
  • Annonces Légales·2013 / N°098·page 4·fr
    ...tance de Manouba sous le n° D262232013 en date du 06/08/2013 il a ...
  • Journal Officiel·2003 / N°088·page 13·fr
    Décret n° 2003-2232 du 27 octobre 2003, modifiant le décret n° 200...
  • Annonces Légales·2015 / N°096·page 15·fr
    ...'identité nationale numéro 00712232 délivrée à Tunis le 27 Août 19...
  • Annonces Légales·2011 / N°154·page 24·fr
    ...embre 2011, sous le numéro AC022232011, que les actionnaires de la...
  • Journal Officiel·1997 / N°095·page 8·fr
    ...**Par décret n° 97-2232 du 19 novembre 1997.** Monsieur Ahmed Bel...
  • Annonces Légales·2006 / N°002·page 19·fr
    ...2005 sous le n° de quittance M022325 et n° d'enregistrement 057015...
  • Annonces Légales·2014 / N°031·page 21·fr
    ...s le n° 14801785, Quittance n° 2232, l'Assemblée a autorisé l'opér...
  • Annonces Légales·2005 / N°033·page 2·fr
    ...La totalité de la propriété objet du titre foncier n° 22326 Ben Ar...
  • Annonces Légales·2014 / N°091·page 7·fr
    ...1223236P/A/M/000) Suivant procès-verbal de l'assemblée générale e...
  • Annonces Légales·2020 / N°011·page 25·fr
    ...x Are et trente deux centiare (2232 m²) situé à la rue de PILIER R...
  • Annonces Légales·2022 / N°145·page 5·fr
    ... date du 30-11-2022 sous le n°02232289, quittance n°M070426, Madam...
  • Annonces Légales·2007 / N°096·page 32·fr
    ...4 septembre 2007 sous le n° D072232006. Il est convenu ce qui sui...
  • Annonces Légales·2025 / N°061·page 82·fr
    Page 2232 Journal Officiel de la République Tunisienne - Annonces ...
  • Journal Officiel·1995 / N°092·page 10·fr
    ...Par décret n° 95-2232 du 4 novembre 1995. Monsieur Abderrahman Ha...
  • Annonces Légales·2012 / N°147·page 39·fr
    ...riculée sous titre foncier n° 12232 Jendouba nommé «Marie Louise S...