Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·2022 / N°014·page 53·fr
    ...| 774 conforme à la parcelle n°3 du plan du titre foncier n°7981 K...
  • Journal Officiel·1978 / N°050·page 13·fr
    ...— Parcelles non immatriculées | N° d'ordre des parcelles | n° de...
  • Journal Officiel·2000 / N°008·page 17·fr
    ...Marche avant dans un couloir étroit ; 2. Marche arrière : - rectil...
  • Journal Officiel·2025 / N°113·page 26·fr
    ... Conforme à la parcelle n°3 75 Conforme à la parcelle n°1 du plan ...
  • Journal Officiel·2022 / N°015·page 13·fr
    ...| 193 conforme à la parcelle A du plan TPD n° 90816 | Non immatric...
  • Journal Officiel·1975 / N°022·page 18·fr
    ...Parcelle 9, Le Marché Municipal : Au Sud à l'Est au Nord et à l'O...
  • Journal Officiel·2010 / N°064·page 33·fr
    ...| A du plan TPD n° 47005 (n°529) | RC 95699 Partie de la parcelle ...
  • Journal Officiel·1974 / N°066·page 33·fr
    ...Première parcelle (28 pieds d'oliviers) : Au Sud : Mahmoud Ben Ha...
  • Journal Officiel·2021 / N°110·page 24·fr
    ...t d'archives du corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·2020 / N°129·page 14·fr
    ...Article premier - Est changée la vocation des parcelles de terre c...
  • Journal Officiel·2025 / N°023·page 27·fr
    ...| 21 conforme à la parcelle n°01 du plan du titre foncier n°30746 ...
  • Journal Officiel·2021 / N°110·page 23·fr
    ...t d'archives du corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·2022 / N°014·page 21·fr
    ...| 482 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n°71814 ...
  • Journal Officiel·1985 / N°009·page 16·fr
    ...| # Les parcelles non immatriculées | N° d'ordre de la parcelle...
  • Journal Officiel·2022 / N°014·page 13·fr
    ...| 409 conforme à la parcelle n°3 417 conforme à la parcelle n°2 43...
  • Journal Officiel·2005 / N°074·page 17·fr
    ...Parc National de Bou-Kornine y compris la partie limitrophe entre ...
  • Journal Officiel·2024 / N°085·page 46·fr
    ...t d'archives au corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·1980 / N°055·page 13·fr
    ...## CHAPITRE PREMIER ## CONDITIONS DE PASSATION DES MARCHES. Arti...
  • Annonces Légales·2026 / N°020·page 13·fr
    ...L'immeuble est constitué des parcelles suivantes : - Parcelle n°2...
  • Journal Officiel·2025 / N°149·page 76·fr
    ...t d'archives au corps des gestionnaires des documents et d'archive...