Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Journal Officiel·2007 / N°032·page 75·fr
    ...sier - Décision d’octroi de l’avantage | - Gouvernorat - Direction...
  • Journal Officiel·2016 / N°096·page 10·fr
    ...hef de service avec emploi et avantages de chef de service d'admin...
  • Journal Officiel·2014 / N°011·page 10·fr
    ...t bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Pa...
  • Journal Officiel·2013 / N°084·page 11·fr
    ...e bénéficie des indemnités et avantages d'un sous-directeur d'admi...
  • Journal Officiel·2013 / N°095·page 1·fr
    ...et les modalités d'octroi des avantages fiscaux au profit des Tuni...
  • Journal Officiel·2015 / N°102·page 18·fr
    ...00, l'intéressé bénéficie des avantages accordés à un directeur d'...
  • Journal Officiel·2016 / N°048·page 47·fr
    ...6, l'intéressée bénéficie des avantages de directeur général d'adm...
  • Journal Officiel·2005 / N°022·page 15·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de serv...
  • Journal Officiel·2018 / N°104·page 226·fr
    3- Un mandataire de deuxième classe ayant rang et avantages d'un s...
  • Journal Officiel·2001 / N°045·page 30·fr
    ...ficient des indemnités et des avantages relatifs à l'emploi foncti...
  • Journal Officiel·2014 / N°012·page 22·fr
    ...e bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de serv...
  • Journal Officiel·2017 / N°101·page 12·fr
    # Maîtrise du suivi des avantages fiscaux en matière de taxe sur l...
  • Journal Officiel·2026 / N°083·page 21·fr
    ...e bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'...
  • Journal Officiel·2016 / N°073·page 8·fr
    ...- le directeur de l'unité ayant emploi et avantages de sous-direct...
  • Journal Officiel·2015 / N°063·page 44·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directe...
  • Journal Officiel·2024 / N°047·page 17·fr
    ...L'avantage du prêt foncier est retiré en cas de non-respect de l'u...
  • Journal Officiel·2020 / N°118·page 10·fr
    ...Article premier - La société «AZUR DETERGENT» bénéficie des avanta...
  • Journal Officiel·1977 / N°040·page 16·fr
    ...Cet avantage est également applicable aux salariés âgés de 55 ans ...
  • Journal Officiel·2023 / N°036·page 21·fr
    ...23, l'intéressé bénéficie des avantages et indemnités alloués à un...
  • Journal Officiel·2022 / N°098·page 20·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages afférents à l'emploi de di...