1 418 résultats pour ""BATA""
- Journal Officiel·1975 / N°059·page 10·fr...La mesure doit, en principe toucher d'abord les célibataires, puis...
- Journal Officiel·1975 / N°029·page 21·fr...La mesure doit, en principe, toucher d'abord les célibataires, pui...
- Journal Officiel·1963 / N°028·page 6·fr...Domaine de l'Etat Réquisition N° 54.527 (Djebel Orbata); A l'Oues...
- Journal Officiel·1971 / N°020·page 3·fr... | 3) Caporaux et soldats célibataires | 18 D | Art. 4. — Sont ...
- Journal Officiel·1960 / N°051·page 10·fr...de Bataafsche Petroleum Maatschappij (30) Carel van Bylandlaan Maa...
- Journal Officiel·1959 / N°032·page 41·fr...703 Bis, Case 56, Mme Caterina BARBATA, V° Antonio VULPITA, a vend...
- Journal Officiel·1961 / N°018·page 17·fr...1961, pratiquée par l'huistere-bataille M. Mahmoud Kharouf à Sfax,...
- Annonces Légales·2009 / N°004·page 35·fr...BARBOUCHI Limam Rym | 2 Rue El Batari-Ezzahra | Fonet | | A06067...
- Journal Officiel·1968 / N°005·page 17·fr... la dite adresse, à la Société Bata, moyennant les clauses, prix e...
- Journal Officiel·1989 / N°058·page 32·fr...La mesure doit, en principe, toucher d'abord les célibataires puis...
- Journal Officiel·1976 / N°006·page 11·fr...ux veufs divorcés séparés, célibataires, ayant des enfants ou asce...
- Journal Officiel·1962 / N°028·page 36·fr...a Manouba (épicerie Mohamed Chebata). Sous peine de forclusion, l...
- Journal Officiel·1975 / N°055·page 23·fr...La mesure doit en principe toucher d'abord les célibataires puis l...
- Annonces Légales·2009 / N°053·page 26·fr...| SPLT Rue du Lac- Rodrigo de Ibatais | Fonci | | A0000701010 | ...
- Journal Officiel·1995 / N°068·page 11·fr...277296) - Djebel Orbata (TF 277298) excepté imadets Lala et Mejni)...
- Journal Officiel·1975 / N°024·page 15·fr...La mesure doit, en principe, toucher d'abord les célibataires puis...
- Journal Officiel·1975 / N°066·page 22·fr...La mesure doit en principe toucher d'abord les célibataires, puis ...
- Journal Officiel·1975 / N°033·page 16·fr...La mesure doit en principe toucher d'abord les célibataires, ensui...
- Journal Officiel·1974 / N°030·page 16·fr... à compter du 1er janvier 1972 Bataib Mohamed, à compter du 24 jan...
- Journal Officiel·1971 / N°035·page 22·fr...Industrielle la Société dite : Bata, Société Anonyme Tunisienne, l...