Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
269 927 résultats pour ""EST""
  • Journal Officiel·1977 / N°006·page 39·fr
    ...A l'Est : Mohamed Ben Hassan Sassi. Au Nord : Une route. A l'Ouest...
  • Journal Officiel·1976 / N°043·page 33·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1975 / N°037·page 9·fr
    ...Khaldoun Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevé...
  • Journal Officiel·1979 / N°026·page 20·fr
    Qu'elle est limitée : Au Sud : Mokhtar Ben Tahar Ben Ammar. A l'Es...
  • Journal Officiel·1993 / N°039·page 31·fr
    ...Il est créé un centre radio-maritime à Bizerte. Ce centre est rat...
  • Journal Officiel·1978 / N°066·page 29·fr
    ...A l'Est : Une route sur une partie et sur le restant la Commune de...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 94·fr
    ...A l'Ouest : Mohamed Salah Harzallah sur partie et sur le restant S...
  • Journal Officiel·1974 / N°075·page 14·fr
    ...Qu'elle est limitée : Au Sud et à l'Est : Une impasse. Au Nord :...
  • Journal Officiel·1960 / N°036·page 16·fr
    ...Hadj Mahmoud El-Mestiri ; À l'Ouest : Hamed El-Mestiri. II° : A...
  • Annonces Légales·2022 / N°152·page 11·fr
    ...Les limites de cette propriété de l'est et sud propriété Fourati d...
  • Journal Officiel·1977 / N°067·page 64·fr
    Qu'elle est limitée : Au Sud : Ahmed Zaâbour. A l'Est : Pareilleme...
  • Journal Officiel·1980 / N°006·page 21·fr
    Qu'elle est limitée : Au Sud : Lot n° 26. A l'Est : Lot n° 27. Au ...
  • Journal Officiel·1976 / N°013·page 11·fr
    ...Qu'elle est limitée : Au Sud : Héritiers Mestiri. A l'Est : Ardh...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 112·fr
    ...Au Sud-Est et au Nord-Ouest : Une rue; Au Nord-Est et au Nord-Oues...
  • Journal Officiel·1977 / N°063·page 56·fr
    Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier actu...
  • Journal Officiel·1979 / N°024·page 9·fr
    ...El Hana Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est grevée d'...
  • Journal Officiel·1965 / N°039·page 9·fr
    ...La limite Nord est une droite AB, de direction Ouest-Est, passant ...
  • Journal Officiel·1973 / N°008·page 15·fr
    ...est une droite AB de direction Ouest-Est, passant à 5.000m au Sud ...
  • Journal Officiel·1975 / N°026·page 18·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·1986 / N°041·page 6·fr
    ...2) Le montant des dépenses à destination spéciale effectuées au co...