Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 823 résultats pour ""EXACT""
  • Journal Officiel·1969 / N°018·page 58·fr
    ...le 14 avril 1969 a constaté l'exactitude et la sincérité de la Déc...
  • Annonces Légales·2015 / N°055·page 20·fr
    ...dans le cadre de l'opération, exactement au même nombre que celui ...
  • Journal Officiel·1998 / N°043·page 3·fr
    ...ficat faisant état de faits inexactes relatifs à la santé d'une pe...
  • Annonces Légales·2015 / N°078·page 49·fr
    ...Les superficies exactes sont indiquées par l'expert Salah Ghibi le...
  • Annonces Légales·2017 / N°024·page 42·fr
    ...gauche de la route suscité et exactement suite à un passage sablon...
  • Journal Officiel·2007 / N°064·page 7·fr
    ...èvement de l'échantillon et l'exactitude des informations indiquée...
  • Journal Officiel·1967 / N°028·page 6·fr
    ...Ce relevé est certifié exact par le Chef d'Administration. Tunis,...
  • Journal Officiel·1969 / N°004·page 17·fr
    ...'exposant ainsi que la nature exacte des marchandises exposées. P...
  • Journal Officiel·1985 / N°015·page 5·fr
    ...urs mandataires est certifiée exacte par les membres du bureau de ...
  • Journal Officiel·1999 / N°032·page 3·fr
    ...sont tenues de répondre, avec exactitude et dans les délais impart...
  • Annonces Légales·2022 / N°064·page 3·fr
    ...abilité consiste à vérifier l'exactitude des informations données ...
  • Annonces Légales·2019 / N°057·page 5·fr
    ...abilité consiste à vérifier l'exactitude des informations données ...
  • Journal Officiel·1967 / N°039·page 11·fr
    ...a) Quotient exact, Rapports et proportions (nombres arithmétiques ...
  • Journal Officiel·1972 / N°050·page 21·fr
    ...5°) de rembourser à l'État le montant exact des avances consenties...
  • Journal Officiel·2004 / N°012·page 15·fr
    ...ormation et vérification de l'exactitude des données y portées. S...
  • Annonces Légales·2025 / N°010·page 15·fr
    ... route wedi Sakiet Ezzit Sfax exactement à la rue ramifiée au bord...
  • Journal Officiel·1978 / N°054·page 42·fr
    ...828, série bis, case 6, a constaté l'exactitude et la sincérité de...
  • Journal Officiel·1982 / N°001·page 41·fr
    ...859, sie bis, case 51, a consacré l'exactitude de la sincerité de ...
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 24·fr
    ...ration indiquant la situation exacte du terrain. En cas d'infract...
  • Annonces Légales·2020 / N°020·page 23·fr
    ...Teniour Km6 Avenue Mongi Slim exactement à l'avenue Ibn Sina Sfax ...