Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
7 976 résultats pour ""FAV""
  • Journal Officiel·1973 / N°029·page 18·fr
    ...ant un régime de prévoyance en faveur des personnels de l'État et ...
  • Annonces Légales·2026 / N°035·page 11·fr
    ...1/ Mme Hanane Hamzi épouse feu Anis Toumi en sa faveur et de sa fi...
  • Annonces Légales·2021 / N°010·page 35·fr
    ...au nom de ses procureurs et en faveur de Mr Amor Mssilini au nom d...
  • Journal Officiel·2003 / N°011·page 5·fr
    ...ugga", gouvernorat de Béja, en faveur de la société High Marsh Hol...
  • Journal Officiel·2006 / N°095·page 11·fr
    ... l'échelle 1/50000, Vu l'avis favorable émis par le comité consul...
  • Journal Officiel·1991 / N°059·page 23·fr
    ...ité sociale ; — Législation en faveur de l'enfance (adoption, plac...
  • Journal Officiel·2019 / N°102·page 30·fr
    ...jet ou initiative régionale en faveur de la promotion de la femme ...
  • Journal Officiel·2024 / N°025·page 5·fr
    ...ctroi d'une ligne de crédit en faveur des petites et moyennes entr...
  • Annonces Légales·2011 / N°039·page 53·fr
    ...f énonciation d'un usufruit en faveur de sieur Moncef Dami co-prop...
  • Annonces Légales·2012 / N°123·page 40·fr
    ...clut un contrat de donation en faveur de ses petits fils Nawres et...
  • Annonces Légales·2011 / N°038·page 31·fr
    ...1- Fatma Ben Béchir Chouari, Veuve Amor Chouchane, en sa faveur et...
  • Journal Officiel·2009 / N°062·page 34·fr
    ...rmis « Kasserine », Vu l'avis favorable émis par le comité consul...
  • Annonces Légales·2006 / N°077·page 19·fr
    ...200 parts sociales en faveur de Mr Mohamed Nabli et 200 parts soci...
  • Annonces Légales·2005 / N°128·page 11·fr
    ...- Approuver la cession de 400 parts de Mr Jean Louis Savona en fav...
  • Journal Officiel·1966 / N°011·page 2·fr
    ...ssortissants de l'Etat le plus favorisé. ART. 2. — Les dispositio...
  • Journal Officiel·1981 / N°044·page 7·fr
    ...Ce dégrèvement qui ne peut être accordé qu'en faveur du souscripte...
  • Journal Officiel·1990 / N°006·page 4·fr
    ...nne et l'Espagne; Désireux de favoriser le développement des tran...
  • Journal Officiel·1990 / N°074·page 22·fr
    ...Législation en faveur de l'enfance (adoption, placement familial e...
  • Journal Officiel·2006 / N°011·page 11·fr
    ...- favoriser la promotion des moyens de communication, - recevoir l...
  • Journal Officiel·1991 / N°059·page 21·fr
    ...Législation en faveur de l'enfance (adoption, placement familial e...