Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2023 / N°078·page 6·fr
    ...2023T00668VEPA1 ## Vente aux enchères publiques de parts indivise...
  • Annonces Légales·2020 / N°066·page 15·fr
    ...Les parts indivises soient 2761.706 de la totalité de 26828 partie...
  • Annonces Légales·2012 / N°098·page 38·fr
    ...1- La totalité des parts indivises soit 267,273/ 3084480 parts dan...
  • Annonces Légales·2012 / N°117·page 38·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 300 m² de la totalité des par...
  • Annonces Légales·2008 / N°074·page 15·fr
    ...les parts indivises soit 5000 parts à prendre de la totalité du TF...
  • Annonces Légales·2010 / N°086·page 28·fr
    ...**L'Immeuble saisi :** les parts indivises (1/2) revenant à la par...
  • Annonces Légales·2008 / N°121·page 60·fr
    ...La totalité de tous les droits indivis soit les 250/76130 parts lu...
  • Annonces Légales·2010 / N°084·page 32·fr
    ...La totalité de tous les droits indivis soit 258 :4/410 lui revenan...
  • Annonces Légales·2011 / N°058·page 42·fr
    ...de villa représentant 108 parts indivises des 303 parts du T.F n°3...
  • Annonces Légales·2012 / N°035·page 47·fr
    ...La moitié à l'indivise d'un étage de villa d'une superficie totale...
  • Journal Officiel·2008 / N°034·page 7·fr
    ...ntre récépissé | Le promoteur individuel | | | 2- Transmission ...
  • Annonces Légales·2006 / N°086·page 53·fr
    ...L'immeuble saisi est constitué de 947.299,2 parts indivises appart...
  • Annonces Légales·2026 / N°100·page 8·fr
    Le demandeur y possède des parts indivises non délimitées, dont la...
  • Journal Officiel·1977 / N°014·page 13·fr
    ...1°) le requérant, pour 1/2 dans l'indivision, 2°) Hafsia Bent Hadj...
  • Annonces Légales·2016 / N°002·page 30·fr
    ...Désignation des parts indivises mises en vente : La totalité des p...
  • Annonces Légales·2012 / N°056·page 26·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à chaque partie poursuivi...
  • Annonces Légales·2017 / N°078·page 49·fr
    ...14 parts indivises de la totalité qui est divisée en 32 parts de l...
  • Annonces Légales·2025 / N°002·page 14·fr
    ...cie 71 m² ainsi que les parts indivises lui revenant de l'immeuble...
  • Journal Officiel·1964 / N°053·page 16·fr
    ...ts égales entre eux et dans l'indivision. Tous Tunisiens demeuran...
  • Annonces Légales·2014 / N°062·page 36·fr
    ...Les pans indivises 7647/50590 revenant au caution hypothécaire Has...