Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
5 438 résultats pour ""INVENT""
  • Journal Officiel·2007 / N°058·page 84·fr
    ...* Le défaut de saisie d'inventaire des biens de l'établissement, e...
  • Journal Officiel·1982 / N°076·page 25·fr
    ...Cette invention est caractérisée et a pour objet un générateur éle...
  • Journal Officiel·1958 / N°097·page 13·fr
    ...Cette invention est caractérisée, d'après l'inventeur, par des per...
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 25·fr
    ...Cette invention est caractérisée, d'après l'inventeur, par des moy...
  • Annonces Légales·2010 / N°130·page 44·fr
    ...2010N01259SRLB2 --- **Cession de parts sociales** **STE INVENTA...
  • Journal Officiel·2022 / N°072·page 66·fr
    ... de rémunération | Dépenses d'invention | Dépenses des opérations ...
  • Journal Officiel·1983 / N°071·page 25·fr
    ...Cette invention est caractérisée par la préparation immune tumoral...
  • Journal Officiel·1973 / N°046·page 42·fr
    ...Brevet français du 10 juin 1971 sous le N° 71-21.066 Inventeurs : ...
  • Journal Officiel·1977 / N°049·page 18·fr
    ...Cette invention est caractérisée en ce qu'elle concerne de nouvell...
  • Journal Officiel·1958 / N°040·page 10·fr
    ...Cette invention constitue, d'après l'inventeur, une variante au di...
  • Journal Officiel·1958 / N°094·page 10·fr
    ...Cette invention est caractérisée par le fait que chaque panneau es...
  • Journal Officiel·1968 / N°010·page 9·fr
    ...Boccara à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de vin...
  • Journal Officiel·1970 / N°046·page 24·fr
    ...6908650) Inventeur : Monsieur Georges Duffau Cette invention est...
  • Journal Officiel·1968 / N°019·page 16·fr
    ...Boccara à Tunis, a déposé une demande de brevet d’invention de vin...
  • Journal Officiel·1980 / N°060·page 22·fr
    ...Cette invention est caractérisée en ce que le liant comprend deux ...
  • Journal Officiel·1982 / N°023·page 16·fr
    ...Cette invention est caractérisée la présente invention concerne un...
  • Journal Officiel·1958 / N°042·page 33·fr
    ...Cette invention est caractérisée, d'après l'inventeur, par un proc...
  • Journal Officiel·1960 / N°057·page 28·fr
    ... 29 juillet 1959, un brevet d'invention de vingt ans pour : Dispos...
  • Annonces Légales·2023 / N°025·page 11·fr
    ...- Assister à l'inventaire des actifs de la société. - Enquêter sur...
  • Annonces Légales·2011 / N°017·page 34·fr
    ...2011N00076SRLB2 # Cession de parts sociales # Sté INVENTA TUNISI...