1 436 résultats pour ""IVET""
- Journal Officiel·1960 / N°013·page 13·fr...La propriété bornée consiste en une olivette, d'une contenance dén...
- Journal Officiel·1960 / N°011·page 15·fr...OLIVETTE ET JARDIN FRUITIER sis route de Bishka (forêt de Sfax), ...
- Journal Officiel·1960 / N°056·page 55·fr...celle de terres, en nature d'olivettes, d'une contenance dénoncée ...
- Journal Officiel·1960 / N°037·page 22·fr...ubliques de la totalité de l'olivette, renfermant 160 pieds d'oliv...
- Journal Officiel·1960 / N°007·page 26·fr...## OLIVETTE ET JARDIN FRUITIER sis route de Bishka (forêt de Sfax...
- Journal Officiel·1961 / N°024·page 16·fr...La propriété bornée consiste en une olivette et un terrain nu, d'u...
- Journal Officiel·1958 / N°102·page 28·fr...° 249.654, consistant en une olivette, ayant une superficie de 16 ...
- Journal Officiel·1958 / N°024·page 18·fr...René Livet. M. François Nicolas. Jugements de clôture pour insuff...
- Journal Officiel·1958 / N°034·page 19·fr...— Le bornage provisoire de la propriété dite « Olivettes Estrad IV...
- Journal Officiel·1961 / N°006·page 26·fr...l'olivette des héritiers de feu Slimane Et Tabbane. Il ajoute qu'...
- Journal Officiel·1958 / N°072·page 8·fr...La propriété bornée consiste en une olivette, d'une contenance dén...
- Journal Officiel·1960 / N°026·page 13·fr...Les Etablissements « MOREL ET LIVET », représentés par : M. DESGEO...
- Journal Officiel·1960 / N°009·page 14·fr...La propriété bornée consiste en une olivette et une meskate indivi...
- Journal Officiel·1959 / N°031·page 14·fr...Une Olivette en plein rapport sur environ 2 hectares. Un Verger re...
- Journal Officiel·1958 / N°048·page 13·fr...s à céréales et comporte une olivette de 250 pieds environ en plei...
- Journal Officiel·1959 / N°034·page 28·fr...Les 42/88rd indivis d'une olivette renfermant 575 pieds environ, s...
- Journal Officiel·1977 / N°015·page 37·fr...**Immeuble saisi :** La totalité d'une olivette, dite «Taht - Esso...
- Journal Officiel·1965 / N°040·page 29·fr...1°) La totalité d'une olivette sise au lieu dit Cheraf à El Gdabna...
- Journal Officiel·1958 / N°022·page 14·fr...La propriété bornée consiste en une olivette, d'une continuance dé...
- Journal Officiel·1958 / N°044·page 14·fr...s à céréales et comporte une olivette de 250 pieds environ en plei...