Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 436 résultats pour ""IVET""
  • Journal Officiel·1960 / N°013·page 13·fr
    ...La propriété bornée consiste en une olivette, d'une contenance dén...
  • Journal Officiel·1960 / N°011·page 15·fr
    ...OLIVETTE ET JARDIN FRUITIER sis route de Bishka (forêt de Sfax), ...
  • Journal Officiel·1960 / N°056·page 55·fr
    ...celle de terres, en nature d'olivettes, d'une contenance dénoncée ...
  • Journal Officiel·1960 / N°037·page 22·fr
    ...ubliques de la totalité de l'olivette, renfermant 160 pieds d'oliv...
  • Journal Officiel·1960 / N°007·page 26·fr
    ...## OLIVETTE ET JARDIN FRUITIER sis route de Bishka (forêt de Sfax...
  • Journal Officiel·1961 / N°024·page 16·fr
    ...La propriété bornée consiste en une olivette et un terrain nu, d'u...
  • Journal Officiel·1958 / N°102·page 28·fr
    ...° 249.654, consistant en une olivette, ayant une superficie de 16 ...
  • Journal Officiel·1958 / N°024·page 18·fr
    ...René Livet. M. François Nicolas. Jugements de clôture pour insuff...
  • Journal Officiel·1958 / N°034·page 19·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite « Olivettes Estrad IV...
  • Journal Officiel·1961 / N°006·page 26·fr
    ...l'olivette des héritiers de feu Slimane Et Tabbane. Il ajoute qu'...
  • Journal Officiel·1958 / N°072·page 8·fr
    ...La propriété bornée consiste en une olivette, d'une contenance dén...
  • Journal Officiel·1960 / N°026·page 13·fr
    ...Les Etablissements « MOREL ET LIVET », représentés par : M. DESGEO...
  • Journal Officiel·1960 / N°009·page 14·fr
    ...La propriété bornée consiste en une olivette et une meskate indivi...
  • Journal Officiel·1959 / N°031·page 14·fr
    ...Une Olivette en plein rapport sur environ 2 hectares. Un Verger re...
  • Journal Officiel·1958 / N°048·page 13·fr
    ...s à céréales et comporte une olivette de 250 pieds environ en plei...
  • Journal Officiel·1959 / N°034·page 28·fr
    ...Les 42/88rd indivis d'une olivette renfermant 575 pieds environ, s...
  • Journal Officiel·1977 / N°015·page 37·fr
    ...**Immeuble saisi :** La totalité d'une olivette, dite «Taht - Esso...
  • Journal Officiel·1965 / N°040·page 29·fr
    ...1°) La totalité d'une olivette sise au lieu dit Cheraf à El Gdabna...
  • Journal Officiel·1958 / N°022·page 14·fr
    ...La propriété bornée consiste en une olivette, d'une continuance dé...
  • Journal Officiel·1958 / N°044·page 14·fr
    ...s à céréales et comporte une olivette de 250 pieds environ en plei...