Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 680 résultats pour ""LA FERME""
  • Annonces Légales·2012 / N°007·page 47·fr
    ...aison pour le responsable de la ferme d'une superficie de 97 m2 co...
  • Journal Officiel·1965 / N°007·page 7·fr
    ...st fixée au 26 avril 1965, à la fermeture des bureaux. Tunis, le ...
  • Journal Officiel·1966 / N°018·page 30·fr
    ...u 16 avril 1966, prescrivant la fermeture hebdomadaire des commerç...
  • Annonces Légales·2006 / N°016·page 22·fr
    ...ner quitus au liquidateur et la fermeture de la société. 2006R005...
  • Annonces Légales·2004 / N°168·page 32·fr
    ...24 000 DT. 6) Siège social : La ferme Morana I Chamas Grombalia - ...
  • Annonces Légales·2017 / N°105·page 21·fr
    ...- La fermeture du filiale de la société. 2017M00745SRUB2 # Trans...
  • Journal Officiel·1976 / N°011·page 9·fr
    ... par addition minimal, avant la fermentation, de 15° d'alcool rect...
  • Journal Officiel·1985 / N°032·page 9·fr
    ...Il sera procédé à la fermeture de tous les locaux, s'ils existent,...
  • Journal Officiel·1967 / N°038·page 2·fr
    ..., relatif à l'ouverture et à la fermeture de la chasse pendant la ...
  • Annonces Légales·2014 / N°007·page 30·fr
    ...D094942013 il a été décidé : la fermeture de la société définitive...
  • Journal Officiel·2004 / N°105·page 6·fr
    ...ues ou techniques ou suite à la fermeture définitive ou subite de ...
  • Journal Officiel·1976 / N°059·page 2·fr
    ... fixée au 20 octobre 1976, à la fermeture des bureaux. Le Bardo, ...
  • Journal Officiel·1977 / N°015·page 5·fr
    ...de allant de 1.000 à 10.000 dinars, sans préjudice de la fermeture
  • Annonces Légales·2015 / N°010·page 19·fr
    ...420.000 Dinars La Ferme Tebourba 1 – Mannouba Matricule fiscal :...
  • Annonces Légales·2015 / N°073·page 24·fr
    ...748699B/N/M/000) ont décidé la fermeture et la liquidation de la s...
  • Journal Officiel·1959 / N°013·page 4·fr
    ... chaabane 1378), prescrivant la fermeture hebdomadaire des bijoute...
  • Journal Officiel·2007 / N°096·page 42·fr
    ...- de l'étude de la création, de la gérance, de la cession de la fe...
  • Journal Officiel·2003 / N°104·page 5·fr
    ...ipalité ordonne, par arrêté, la fermeture provisoire du local obje...
  • Annonces Légales·2016 / N°058·page 21·fr
    ...Il a été approuvé la fermeture et la cessation du cinquième établi...
  • Journal Officiel·2001 / N°061·page 12·fr
    ...ues ou techniques ou suite à la fermeture subite et illégale des e...