Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·2015 / N°081·page 27·fr
    ...3 - Est renouvelée l'homologation des diplômes de formation profes...
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  • Journal Officiel·2001 / N°015·page 9·fr
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  • Journal Officiel·1970 / N°019·page 5·fr
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  • Journal Officiel·1977 / N°020·page 13·fr
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  • Journal Officiel·2023 / N°018·page 2·fr
    ... 10 février 2023, portant homologation des procès-verbaux de la co...
  • Journal Officiel·1996 / N°045·page 2·fr
    ...2 du 27 mai 1996, portant homologation des rapports définitifs de ...
  • Journal Officiel·2009 / N°061·page 14·fr
    ...3 - Est renouvelée, l'homologation des certificats et des diplômes...
  • Journal Officiel·2020 / N°118·page 3·fr
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  • Journal Officiel·1993 / N°013·page 8·fr
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  • Journal Officiel·2020 / N°046·page 1·fr
    ...la fixation de dispositions dérogatoires relatives à l'exécution d...
  • Journal Officiel·2015 / N°021·page 5·fr
    Vu le décret n° 2014-2440 du 3 juillet 2014, portant prorogation d...
  • Journal Officiel·2024 / N°027·page 5·fr
    ...at de Manouba avec rang et prérogatives de chef de service d'admin...
  • Journal Officiel·2014 / N°101·page 21·fr
    ...014, portant prorogation des dispositions dérogatoires prévues par...
  • Journal Officiel·2015 / N°012·page 17·fr
    ...014, portant prorogation des dispositions dérogatoires prévues par...
  • Journal Officiel·1992 / N°020·page 1·fr
    ...395 ### Ministère de l'Économie Nationale Dérogation pour le mai...
  • Journal Officiel·1962 / N°029·page 18·fr
    ...— Leçon de dessin, avec interrogation de psycho-pédagogie pratique...
  • Journal Officiel·1959 / N°023·page 16·fr
    ...— Une interrogation de thermodynamique et mécanique physique : Coe...
  • Journal Officiel·1969 / N°004·page 16·fr
    ...**Article Premier.** — Par dérogation aux dispositions de la loi s...