Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Annonces Légales·2011 / N°008·page 7·fr
    Proces-verbal de l'assemblée générale ordinaire Société Précision...
  • Annonces Légales·2014 / N°120·page 23·fr
    ...100.000 dinars Suivant un procès-verbal enregistré à la recette d...
  • Annonces Légales·2011 / N°073·page 40·fr
    ...erba, a vendu le fonds de commerce, sis rue 13 août Midoun Djerba,...
  • Journal Officiel·2017 / N°041·page 35·fr
    ...TPD n°68693 | Délégation de Tborba gouvernorat de Manouba | | 0h ...
  • Journal Officiel·1960 / N°042·page 5·fr
    ...Ahmed ben Khélifa, du siège du Gouvernorat de Souk-El-Arba, à la D...
  • Journal Officiel·1968 / N°041·page 27·fr
    ...LE CONSEIL D'ADMINISTRATION Du procès verbal du Conseil d'Adminis...
  • Annonces Légales·2005 / N°020·page 3·fr
    ...M 000338 En vertu du procès-verbal du conseil d'administration, d...
  • Journal Officiel·2020 / N°118·page 14·fr
    ...7 - Le ministère chargé de l'urbanisme notifie à la municipalité l...
  • Journal Officiel·1963 / N°048·page 23·fr
    ...Najar | Ex-Fondation Habous Ghorbal | 0 ha 9000 ca environ | | 1...
  • Annonces Légales·2008 / N°048·page 46·fr
    ...Deux exemplaires du procès-verbal de l'AGE et de l'acte de cession...
  • Journal Officiel·2007 / N°067·page 27·fr
    ...- Les zones requérant la révision du plan d'aménagement urbain de ...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 9·fr
    ...2) à Korba, nécessaires à l'aménagement d'une zone touristique, in...
  • Journal Officiel·1981 / N°056·page 40·fr
    ...au capital de 190.000 Dinars Aux termes d'un procès verbal d'Asse...
  • Annonces Légales·2006 / N°056·page 13·fr
    ...Deux copies des procès-verbaux ont été déposés au greffe du tribun...
  • Annonces Légales·2011 / N°111·page 19·fr
    ...64 Rue de Syrie Tunis Suivant procès-verbal enregistré le 25/08/2...
  • Annonces Légales·2015 / N°072·page 6·fr
    ...Jamaa El Ghorba Taourit Houmet Souk. Activité : Alimentation géné...
  • Annonces Légales·2005 / N°064·page 13·fr
    ...- Procès-verbal de l'AGE du 28 décembre 2004, - Procès-verbal de l...
  • Annonces Légales·2022 / N°061·page 3·fr
    ...Deux exemplaires des dits procès-verbaux sont déposés au greffe du...
  • Annonces Légales·2015 / N°131·page 19·fr
    ...- Procès-verbal du Conseil d'Administration du 3 Août 2015 enregis...
  • Annonces Légales·2004 / N°189·page 6·fr
    ...- Procès-verbal de l'AGE extraordinaire en date du 12 juin 2004, ...