Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
46 596 résultats pour ""SPORT""
  • Journal Officiel·2015 / N°067·page 103·fr
    Arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 10 août 2015, p...
  • Journal Officiel·2017 / N°074·page 26·fr
    ... régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique du...
  • Journal Officiel·1981 / N°033·page 28·fr
    ...— Les Professeurs Principaux de la Jeunesse et des Sports assurent...
  • Journal Officiel·2024 / N°117·page 12·fr
    ...Le ministre de la jeunesse et des sports Sadok Morali Vu Le Chef ...
  • Journal Officiel·2023 / N°022·page 24·fr
    - d'assurer les conditions de logement adéquates pour les sportifs...
  • Journal Officiel·2010 / N°021·page 25·fr
    ...# MINISTERE DE LA JEUNESSE, DES SPORTS ET DE L'EDUCATION PHYSIQUE ...
  • Journal Officiel·1989 / N°058·page 10·fr
    ...Le ministre du transport; Vu la loi n° 85-77 du 4 août 1985, port...
  • Journal Officiel·2011 / N°048·page 22·fr
    ...Par arrêté du ministre du transport et de l'équipement du 27 juin ...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 46·fr
    ...La Direction Régionale de l'Agence Technique des Transports Terres...
  • Journal Officiel·2008 / N°046·page 2·fr
    ...1725 # Ministère du Transport Décret n° 2008-2059 du 2 juin 2008,...
  • Annonces Légales·2012 / N°151·page 44·fr
    ...2012T07706APSF1 ## Constitution d'une fédération sportive Suite ...
  • Journal Officiel·2022 / N°019·page 16·fr
    ...MINISTERE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS Par arrêté du ministre de ...
  • Journal Officiel·2004 / N°043·page 10·fr
    ...Le ministre des sports, Vu la loi n° 83-112 du 12 décembre 1983, ...
  • Journal Officiel·1991 / N°037·page 6·fr
    ...— Commission régionale des transports — Transport pour propre com...
  • Journal Officiel·2024 / N°117·page 14·fr
    ...Le ministre de la jeunesse et des sports Sadok Morali Vu Le Che...
  • Journal Officiel·2006 / N°086·page 143·fr
    ...Le transport en vrac dans des véhicules couverts ou bâchés, dans d...
  • Journal Officiel·2018 / N°102·page 36·fr
    ...La ministre des affaires de la jeunesse et du sport Sonia Bechikh...
  • Journal Officiel·2020 / N°006·page 29·fr
    Vu l'arrêté du ministre du transport du 5 février 2002, portant ap...
  • Journal Officiel·2003 / N°085·page 22·fr
    ...- L'unité de fonctionnement et de la gestion sportive qui comprend...
  • Journal Officiel·2023 / N°022·page 23·fr
    ...membre, - un représentant de la direction générale des sports : me...